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1 231 résultats pour « Madeleine MAIRE DU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

66c03d03fa3a395142d55bf2

Appel

16 août 2024

16 août 2024

Maître Madeleine MAIRE DU POSET a été avisée par courriel du 13 août 2024.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879fa

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

barreau d'ORLEANS Madame Paulette Y... épouse X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP BAUR & ASSOCIES, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jean-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858bd

Appel

8 juin 2001

8 juin 2001

Marie-Madeleine POREE DU B... épouse Y... C... Z... Maire-Joùlle Z... D... d'un jugement rendu le 11 Mai 1999 par le T.I.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7cd3cdc6046d47042e20

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

) et signé par Cécile Mamelin, président et Harmony Poyteau, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18a

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Il s'est marié avec Madame Madeleine J..., le 25 mai 1931 à ROQUETOIRE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e4a

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Le 12 février 1999, le médecin du travail a conclu à l'inaptitude de Madeleine X... à certains travaux et son aptitude à de petits travaux de couture à la main en précisant que son reclassement est à étudier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94d9f

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

- dire par maître [J] Maître mal fondé en son appel en garantie et l'en débouter purement et simplement, - condamner l'Agence de la Madeleine, maître [J] et toute autre partie succombante à leur payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e79

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Ils indiquent que Madeleine C... a également utilisé l'argent de son mari pour acheter des bons MUTEX au profit de sa mère.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02204_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Le maire de La Madeleine s'est opposé à cette déclaration préalable par décision du 11 décembre 2017. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e13

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

C/ Mme Madeleine Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd8715a

Appel

22 septembre 2004

22 septembre 2004

Il convient en conséquence de déclarer la SARL CLINIQUE DE LA MAGDELAINE responsable du préjudice subi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92063

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Marie Madeleine X... a été en arrêt de travail pour maladie non professionnelle du 6 octobre 2008 au 29 mars 2010, puis en congés jusqu'au 16 mai 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Après une pré-visite de contrôle en mars 2005 elle a repris son travail. Elle a tenté de se suicider le 4 septembre 2005 et sa pathologie conduira à son décès par suicide le 31 mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15f

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

À la demande de Madeleine X...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02001_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

de l'enseigne parallèle située sur la façade de l'immeuble du 25/27 place de la Madeleine, sur le fondement de l'article L. 581-27 du code de l'environnement, d'enjoindre à la maire de Paris d'ordonner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933cc

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Madame le bâtonnier Marie-Madeleine X... Maître Fabrice B... Maître Martine H....

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdba825f4a1fa874af6cf3f

Appel

13 février 2019

13 février 2019

La succession a été réglée par maître DEMONCEAU à Cannes. Madame Madeleine C... est décédée le [...] , laissant pour lui succéder son époux Rudolph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee7

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Partie civile, intimée non comparante, représentée par Maître LARVOR Patrick, avocat au barreau de BREST B... Madeleine épouse LE A..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bbfc

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Marie- Madeleine, née le 30 Novembre 2005 à COLMAR, Mineures, - concernant X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88625

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Marie-Madeleine Z...

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