Codes de loi français

Article 223 a-II-2/26

Le vitrage doit être assujetti par un encadrement ou une cornière métallique. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D TRANSPORTANT PLUS DE 36 PASSAGERS : 3.

Article 13

prise conventionnellement égale à 15 °C, avec un vent horizontal créant, dans la zone à vent normal et sur les lignes aériennes de 2e et 3e catégorie, les pressions suivantes : Conducteurs, câbles de garde 480 Pa Surfaces planes des poteaux 1000 Pa Cornières

Article 13

. - Température moyenne des conducteurs, prise conventionnellement égale à 15 °C, avec un vent horizontal créant, dans la zone à vent normal, les pressions suivantes : Conducteurs, câbles de garde : 570 Pa ; Surfaces planes des poteaux et cornières :

LEGIARTI000017788364

Maeva 995 246. Maroe 509 247. Parea 501 248. Tefarerii 392 25. Mahina 14 553 14 369 184 26. Makemo 1 607 1 422 185 261. Katiu 285 262. Makemo 738 263. Raroia 303 264. Taenga 96 27.

Article Annexe 1

Les conditions au pourtour (liaison plafond/mur) doivent être celles utilisées dans la pratique, cornière de rive par exemple. Le montage se fera entièrement par le dessous.

Article 221-II-2/9 (suite)

Le vitrage doit être assujetti par un encadrement ou une cornière métallique. 4.1.3.3 Les fenêtres faisant face aux engins de sauvetage, aux postes d'embarquement et de rassemblement, aux escaliers extérieurs et ponts découverts servant d'échappées, ainsi