Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère ch. civile
6791dcc9de5aa0323224da52
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[MA] et la société Malandain à régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d86
7 janvier 2004
7 janvier 2004
FAUQUENOT B..., et Mme MALANDAIN B... désigné par ordonnance de M. le Premier A... de la Cour d'appel d'AMIENS du 22 septembre 2003, en remplacement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872dc
14 décembre 2004
14 décembre 2004
par le tribunal d'instance de Versailles qui a constaté l'acquisition de la clause résolutoire et la résiliation du bail à la date du 26 novembre 2002 du bail consenti à Messieurs Z... et Jérome MALDANDAIN
Source officielleChambre Sociale
6961f452cdc6046d47d10cd9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[G] [O], ayant travaillé notamment au sein de la société [20] et Malandain en qualité d'ouvrier électricien, a adressé à la [10] [Localité 17] (la caisse) une demande de reconnaissance de maladie professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a0
10 novembre 2005
10 novembre 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame DELON, Présidente de la Chambre des Expropriations, Madame MALANDAIN, Conseiller à la Cour, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03663_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cette étude, après avoir localisé le terrain à l'ouest sur la commune, entre le centre bourg et la zone industrielle des Malandières, au sud de la zone d'activité de la Richassière et à proximité immédiate
Source officielle1re chambre 2e section
63be641213ef607c90ab6865
10 janvier 2023
10 janvier 2023
trouve son immeuble est régulièrement le théâtre de faits divers et plus particulièrement de violences volontaires, que le hall d'entrée est régulièrement investi par de jeunes délinquants et autres malandrins
Source officielle