[C] [L] à l'EURL Malena aux torts exclusifs de l'EURL Malena, - condamné l'EURL Malena à payer à M.

Suivant déclaration du 12 mars 2018, SCI Malea a relevé appel de cette décision.

Monsieur X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 09 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Masevaux à sa demande

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Masevaux à sa demande

Monsieur [N] [V] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par : la SCP HARDOUIN (avocats postulants au barreau de PARIS, toque : L0056) Représenté par Me Xavier GOSSELIN de la SCP LEVY - GOSSELIN - MALLEVAYS

MALEVAL C/ [B] [Z] S.A.R.L.

la société Madeval et la société Pata Béziers aux dépens d'instance.

la société Madeval et la société Pata Béziers aux dépens d'instance.

sont impossibles par la faute de la société Maileva, - Prononcer en conséquence, ensuite, la résiliation judiciaire du contrat de travail aux torts exclusifs de la société Maileva, à la date de l'arrêt

Mairie 68290 MASEVAUX prise en la personne de son représentant légal, son maire en exercice Représentée par Maître Serge ROSENBLIEH, Avocat à la Cour INTIME : Monsieur Miodrag X...

MAILEVA, ayant son siège 40 rue Jean Jaures Les Mercuriales 93176 BAGNOLET CEDEX prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués

Malaval qui exploitait une activité de commerce de gros de boissons a signé avec la S.A.S.

PM CENTURI agissant poursuites et diligences de son représentant légal, venant aux droits après fusion-absorption de la société ETABLISSEMENTS MALAVAL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Denis

Ayant pour conseil Me Sabrina MALAVAL, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 22).

[G] [X] né le 26 novembre 2005 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Ayant pour avocat : Maître Lidwine MALFRAY, avocat au barreau de PAU

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2024, Mme B A, représentée par Me Mallevays, demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution du jugement n° 2207715 du 16 juillet

D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01023 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PXKJ APPELANTE : La société MADEVAL

RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE INTIMÉ Monsieur [B] [A] né le 28 Août 1978 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Ayant pour conseil en première instance Maître Maeva

[V] [C] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 3] (Loire) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Brigitte MANEVAL PASQUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

[G] [U], propriétaire d'une maison située 3, rue du 19 mars 1962 à [Localité 3] (63) a confié à la SARL Malaval Motoculture des travaux d'installation d'un insert de marque Fonte Flamme, type Flaming.