CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

366 résultats pour « Malonga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdad3edc4ad8b6663b6d4cc

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, exerçant sous les noms commerciaux cafes malongo ou malongo, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd950d897980d39a8109a06

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Il ajoute que Madame [O], gérante de la SCI MAJONG, doit être condamnée solidairement avec la SCI MAJONG et Monsieur [Y].

Source officielle
CA

2 e chambre civile

690d96afbb81cebe2e83dd2f

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[C] [L] à l'EURL Malena aux torts exclusifs de l'EURL Malena, - condamné l'EURL Malena à payer à M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04720_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Malonga est fondé à demander l'annulation de l'ordonnance du 18 octobre 2024 qui est irrégulière. 6.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fda44704418ac8b73b96640

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

La société CMC MALONGO a interjeté appel de cette décision par déclaration enregistrée au greffe le 15 février 2017.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8cda31367c908eb6a9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* * * FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES: La société Compagnie méditerranéenne des cafés exerçant à l'enseigne Malongo (la société Malongo) est propriétaire d'un bâtiment

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

679336b6cc9763289b72515c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Compagnie Méditerranéenne des Cafés MALONGO (ci-après dénommée CMC MALONGO) l'a fait assigner devant le tribunal de commerce de Grasse par acte du 22 janvier 2024 après qu'il a dénoncé la convention

Source officielle
CA

17e Chambre

6162dd05cadecb9ef7c7e197

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Débouté Madame [W] [J] de ses autres demandes ; Débouté la société MALONGO CMC de ses demandes reconventionnelles ; Condamné la société MALONGO à rembourser la somme de 5 511,48 € d'allocations chômages

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e61c4cf860008dff548

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

, - par conséquent, - déclarer la société MAIENGA irrecevable et mal fondée en toutes ses demandes, et l'en débouter ; - juger qu'il existe un accord de coexistence donné par la société MAIENGA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8544f

Appel

2 février 2001

2 février 2001

DECISION Statuant sur appel régulièrement interjeté par la SARL MALINGUE - ci-après MALINGUE - d'un jugement rendu le 24 janvier 1997 par le Tribunal de Commerce de COMPIEGNE qui l'a déboutée, condamnée

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01195_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Mme Malungu soutient que l'arrêt de la Cour n'a pas été entièrement exécuté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

MALINGUE prise en la personne de ses représentants légaux ... 75008 PARIS représentée par Me Jean-loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) assistée de Me Jean LATRILLE (avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68709e417c3ffdb9560b083d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 24/06877 rendue par le Juge de l'exécution d'[Localité 1] le 14 Janvier 2025 Appelante : Madame [G] [P], représentée par Me Ghislain MABANGA

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd9168a8a44deb1cca2c2dd

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

Par la suite, il a découvert que l'acheteur du tableau était la galerie Malingue, marchand de tableaux. Selon ordonnance sur requête du 28 décembre 2016, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6035b35c4813921898c213b5

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

La SARL POLO GARMENTS MAJUNGA (PGM) est une société de droit malgache qui exerce une activité de fabrication d'articles textiles sur le territoire de la REPUBLIQUE DE MADAGASCAR.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163014e4c6681071edf67ca

Appel

2 février 2012

2 février 2012

enquête, les enquêteurs ont examiné les « accords de partenariat » conclus entre le groupe Carrefour et 16 de ses fournisseurs (la SAS La Bresse, la société Rana, la société Sacla Italia, la société Malongo

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3eacdc6046d4786ad14

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

consommation et de vente de cafés, thés et autres produits alimentaires annexes de vente de produits annexes (matières consommables et matériels) et de vente à emporter exclusivement sous l'enseigne Malongo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6360ca6e3c369c7f74996f22

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Adresse 4] représenté par son syndic, la SAS ABP [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Et assisté de Me Hendrick MOUYECKET MALONGA

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02037_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

A..., représentée par Me Malonda, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de police de réexaminer sa situation et de lui délivrer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf9

Appel

13 août 2012

13 août 2012

née le 29 Janvier 1949 à MAJUNGA (MADAGASCAR) demeurant ...-97400 SAINT DENIS DE LA REUNION représenté par Me Séverine LOSTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juillet 2012

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →