Codes de loi français
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18 résultats pour « Manil »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 214-3.A.1
1,866 CMU + 27 CMU ≥_ 3 80 t 2,2 CMU b) Poulies multiples (voir nota 2) CMU ≤ 25 t 2 CMU 25 t < CMU < 160 t 0,933 CMU + 27 CMU ≥_ 160 t 1,1 CMU c) Palans à main constitués de chaînes calibrées et organeaux, crochets, manilles
Article 9
activités du parachutisme ", doit : -montage d'une voilure : le candidat doit être capable de monter une voilure principale présentée en éléments séparés : extracteur, sac de déploiement, glisseur, manchons de protection et élévateurs démontés avec manilles
Article 228-10.08
Manille de jonction sur l'ancre. 1 par ancre. Matériel de rechange pour l'étanchéité des panneaux. Cordages et câbles assortis pour manœuvres courantes et amarrages. 1 jeu. *Ridoirs de mât. 2 par mât le cas échéant. 3.
Article 226-2.20
Le système de filins de sécurité doit être conçu de manière à répondre efficacement à tous les besoins et doit comprendre le matériel nécessaire, à savoir câbles, filins, manilles, pitons à œil et taquets de tournage. 2.
Article 228-6.01
Mesures générales de protection 1 Le système de filins de sécurité doit être conçu de manière à répondre efficacement à tous les besoins et doit comprendre le matériel nécessaire, à savoir câbles, filins, manilles, pitons à œil et taquets de tournage
Article 214-3.04
Les manilles d'attache des poulies et celles utilisées pour attacher le câble sur le ringot sont dans tous les cas considérées comme des accessoires mobiles particuliers et doivent, à cet égard, être affectées d'une CMU individuelle. 3.3. Chaînes.
Article 226-6.04
Manille de jonction sur l'ancre. 1 par ancre. Matériel de rechange pour l'étanchéité des panneaux. Cordages et câbles assortis pour manœuvres courantes et amarrages. 1 jeu. *Ridoirs de mât. 2 par mât le cas échéant. 2.
Article 221-V/28 ter
Manille de jonction sur l'ancre. 1 par ancre. Matériel de rechange pour panneaux métalliques. Tresses de chanvre, joints de caoutchouc, galets de roulement, goupilles, etc.
Article 1
circonscription (avec Bangladesh, Népal, Sri Lanka) NEW DELHI Inde 2e circonscription PONDICHÉRY Indonésie JAKARTA Japon TOKYO Laos VIENTIANE Malaisie, Brunei KUALA LUMPUR Nouvelle-Zélande WELLINGTON Philippines MANILLE
Article Annexe 226-6.A1
Les cordes latérales de l'échelle doivent être constituées par deux cordages de manille non recouverts ou par des cordes équivalentes dont la circonférence respective ne doit pas être inférieure à 60 millimètres.
LEGIARTI000041412317
Bombay, Calcutta, Dacca, Katmandou, Colombo Inde ― 2e circonscription Pondichéry et Chennai Indonésie Jakarta Japon Tokyo, Kyoto Laos Vientiane Malaisie, Brunei Kuala Lumpur, Bandar Seri Begawan Nouvelle-Zélande Wellington Philippines Manille
Article 1
Katmandou, Colombo 360 Inde - 2e circonscription Pondichéry et Chennai 346 Indonésie Jakarta 480 Japon Tokyo, Kyoto 720 Laos Vientiane 379 Malaisie, Brunei Kuala Lumpur, Bandar Seri Begawan 437 Nouvelle-Zélande Wellington 504 Philippines Manille
Article Annexe Ib
Ressources : - dossier de chantier, - équipements de protection individuels et collectifs, - engins et accessoires (élingues, manilles, cordages, poulies, etc.) adaptés, - documents des constructeurs, - recommandations de la Caisse d'assurance retraite
Article 221-V/23
d'une seule pièce, atteindre l'eau depuis l'accès au navire ou le point de sortie et qu'il soit dûment tenu compte de toutes les conditions de chargement et d'assiette du navire ainsi que d'une contre-gîte de 15°, le point d'assujettissement, les manilles
Article 1
Chennai 5 381 3 0 Indonésie Jakarta 4 170 3 0 Japon Tokyo, Kyoto 10 250 4 0 Laos Vientiane 1 907 1 0 Malaisie, Brunei Kuala Lumpur, Singapour (sauf le territoire de Singapour) 3 074 3 0 Nouvelle-Zélande Wellington 5 463 3 0 Philippines Manille
LEGIARTI000029214672
Paraguay Assomption * * * Collège français Jules Verne Paraguay Ciudad del Este * Ecole française, annexe du lycée Van Gogh Pays-Bas Amsterdam * Lycée Van Gogh Pays-Bas La Haye * * * Lycée franco-péruvien Pérou Lima * * * Lycée français de Manille
Article annexe I (suite)
a) Coupelle métallique ; b) et c) Tube d'acier serti ; d) Œillet ; e) Manille entre le câble et l'émerillon. 11 Alain Mauran. Frontignan 34. d) = 1,6 c) = 21 A.M. 711 sur médaille côté attache.
LEGIARTI000049370250
Le Havre 19 013 Pacifique Etranger Maritime Palaos Melekeok (Malakal) Le Havre 12 308 Pacifique Etranger Maritime Papouasie-Nouvelle-Guinée Port Moresby Le Havre 14 622 Pacifique Etranger Maritime Philippines Manille