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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898dd
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Marc André à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac4
10 novembre 2015
10 novembre 2015
G : 14/ 07334 Mme Marie X... M. Marc-André Y... Melle Maëlys Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Marc André X...et Mme Anne X...aux fins de partage judiciaire de la succession de Marc Antoine X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2c
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Un certificat de notoriété produit par le conseil de Marc X... fait cependant apparaître que celui-ci avait un autre héritier, Jean-Marc, André, Louis X..., fils issu d'un premier mariage de Marc X...,
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb18e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
C/O chez Madame [O] [Adresse 3] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Jacques-Antoine PRECIOZI - Me Marc-André
Source officielleChambre sociale 4-3
6791dcbede5aa0323224d9b2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
PLAISIR GOURMAND prise en la personne de son représentant légal Madame [K] [T], liquidateur amiable [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9265a
23 juillet 2015
23 juillet 2015
.-23460 LE MONTEIL AU VICOMTE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marc André CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Véronique X..., agissant en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870c9
14 février 2005
14 février 2005
NIMES CHAMBRE SOCIALE Arrêt N° : 143 RG N° : 02/798 Section : Industrie Conseil de Prud'hommes : ALES Du : 13/12/01 Monsieur Jean-Jacques X... c/ SA GORO - Maître Bernard de SAINT RAPT - Maître Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fea
27 septembre 2021
27 septembre 2021
de NANTERRE No chambre : 7 No Section : No RG : 17/12314 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laura ELALOUF SOUSSANA, Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Me Jean-marc
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ASTEREN prise en la personne de Maître [D] [N], en qualité de liquidateur de la SAS GROUPE DIOGO FERNANDES [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, Postulant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44a
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)-Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Monsieur Félix-Jean-Marc D... chez Me Z...[...] Madame C... Lydie D... chez Me Z...[...] Monsieur Marc André D... chez Me Z...[...] Madame Cyrille Diana D... chez Me Z...[...] Monsieur G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f717
16 mai 2012
16 mai 2012
VERSAILLES rendu(e) le 16 Juin 2011 Section : Commerce No RG : 09/00793 ORDONNANCE Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties Notifiée le : Copie Copie exécutoire Délivrées le à M Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7dc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
ANDRE Me Frédéric ZUNZ Copies certifiées conformes délivrées à : Marie Roseline X...
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4418fe25450008314e8a
25 avril 2024
25 avril 2024
barreau de VERSAILLES vestiaire : 290 APPELANT C/ [T] [B] née le 06 avril 1974 à [Localité 4] de nationalité française demeurant : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par : Me Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb23
13 décembre 2007
13 décembre 2007
LA PETITE AIGLONNE représentée par Mr Marc- André B...
Source officielle19e chambre
63b677b4a853827c9026d2f8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
07 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 20/00172 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-marc
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea06
14 décembre 2011
14 décembre 2011
ANDRE Me Emmanuel DESPORTES Copies certifiées conformes délivrées à : Marcos X...
Source officielle14e chambre
615e0e63c25a97f0381f55d7
25 septembre 2014
25 septembre 2014
C/ Société SUBWAY INTERNATIONAL BV Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Jean-Marc ANDRE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d47
3 juillet 2007
3 juillet 2007
03 / 32054 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Janvier 2003 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 01 / 14249 APPELANT Monsieur Jacques X... ... 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
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