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15 580 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372600cd580146774222e9

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

le pourvoi formé par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 5éme chambre, en date du 4 mai 2000, qui a relaxé Hubert Y... et Marc

Source officielle

Page 1 sur 779

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Journal officiel
Radiations

CACHAU, Florian, Marc, André, CACHAU

SIREN 990698110Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

30/06/2026

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Créations

Babin, Marc-André Fabrice

SIREN 789867967Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/06/2026

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Créations

JULLIEN, Marc, André, Marcel

SIREN 106533763Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

25/06/2026

Voir →

Créations

BLAIN, Marc André

SIREN 385181466Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

24/06/2026

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Créations

LE NEZET, Marc, André, Jean

SIREN 342660297Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

23/06/2026

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1991:16

droit européen

20 mars 1991

20 mars 1991

#Georges-Marc André protiv Europska komisija.#Predmet T-109/89.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300445

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Marc-André B..., domicilié [...]                                                     , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100030

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Jean-Marc Y..., M. André Y..., M.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209d0

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

Marc-André, - J...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007914139

Admin. suprême

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Marc-André A..., demeurant ... à la Rivière Saint-Louis (97421) La Réunion ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898dd

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Marc André à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b43

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

cassation, pris de la violation des articles 122-5, 222-11 et 222-12-10 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marc-André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac4

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

G : 14/ 07334 Mme Marie X... M. Marc-André Y... Melle Maëlys Y...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022364693

Admin. suprême

11 juin 2010

11 juin 2010

Vu la protestation, enregistrée le 29 mars 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-José B, demeurant ... et M. Marc-André A, demeurant ... ; Mme B et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdb

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Marc André X...et Mme Anne X...aux fins de partage judiciaire de la succession de Marc Antoine X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d2c

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

Un certificat de notoriété produit par le conseil de Marc X... fait cependant apparaître que celui-ci avait un autre héritier, Jean-Marc, André, Louis X..., fils issu d'un premier mariage de Marc X...,

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019703715

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Marc-André E, M. Philippe F, M. Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688312e59a4bcd46bcddb18e

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

C/O chez Madame [O] [Adresse 3] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Jacques-Antoine PRECIOZI - Me Marc-André

Source officielle
CC

civ1

6079432a9ba5988459c413df

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

MARC-ANDRE, QUI A ETE RECONNU LE LENDEMAIN PAR LEBLANC, ALORS RETENU DANS LES LIENS DU MARIAGE ; QUE DAME Y...

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0923cdc6046d475a5c6c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2026 N° RG 26/00179 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7LWB Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Maître Marc-andré CECCALDI -Maître Diane DELCOURT - - PARTIES : DEMANDEUR

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000046216475

constitutionnel

5 août 2022

5 août 2022

Jean-Marc ANDRÉ - Rejet

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6791dcbede5aa0323224d9b2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PLAISIR GOURMAND prise en la personne de son représentant légal Madame [K] [T], liquidateur amiable [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

613723dbcd5801467740f14b

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Marc-André Y..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

670036b9c34eb4cc85796ad3

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

2022 par le BAJ de [Localité 16]) DEFENDEUR : Monsieur [W] [T] né en 1975 à [Localité 8] (GUINEE), Elisant domicile chez Maître Jean-Marc ANDRE Avocat [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître

Source officielle