Par jugement rendu le 8 mars 2017, le tribunal de commerce de Lyon a : - débouté la société Bel de ses demandes ; - condamné la société Bel à payer à Besson Chaussures la somme de 7.500 euros en

public portant sur la fourniture de bétons.

deux marchés séparés concernant le lot gros ¿uvre : - l'un pour la réalisation de structures béton préfabriquées, d'un montant de 194.948 ¿, étranger au litige ; - l'autre pour la réalisation de travaux

[Adresse 1] exerce une activité de fabrication et de vente de béton prêt à l'emploi. La S.A.S.

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Mars 2011, Signé par Madame Anne BESSON, Présidente et Madame Lydie BADEL, greffier auquel la minute de la décision a été

Les SAS DRAGAGES DU PONT DE LESCAR et BETON CONTROLE DU BEARN ont déclaré leur créance par lettre recommandée avec accusé de réception du 27 avril 2006 en disant vouloir bénéficier, pour les marchés de

Les SAS DRAGAGES DU PONT DE LESCAR et BETON CONTROLE DU BEARN ont déclaré leur créance par lettre recommandée avec accusé de réception du 27 avril 2006 en disant vouloir bénéficier, pour les marchés de

Sur les autres préjudices - chape de béton cirée L'expert a constaté que la SAEM n'avait pas réalisé cette chape prévue à son marché et l'absence de joint inox Il résulte de l'échange de correspondances

[E] de la provision complémentaire mise à sa charge par ordonnance de ce même magistrat du 9 mars 2022.

réalisation d'un skate Park en béton, sachant, d'une part, que ce marché de maîtrise d'œuvre était confié à la société FEST ARCHITECTURE en 2013 dans le cadre d'une tranche conditionnelle qui n'a jamais

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008, Signé par Madame Anne BESSON, Président et Madame Barbara CABRERA, greffier auquel la minute de la décision a été

L'ordonnance de clôture est datée du 3 mars 2026.

Ainsi, des marches en béton ont été construites à l'avant des bungalows et des allées bétonnées ont été réalisées entre chaque rangée d'ensembles modulaires.

, soit 2000 euros en publicité/ sponsoring, - en mars 2008, vous avez transféré des rayons de la zone marché 2600 euros, dont 1500 euros en fourniture, 500 euros en entretien, 500 euros en réception et

Le 8 juillet 2000, Monsieur Marc B... est décédé alors qu' il vivait en concubinage avec Madame Z....

€ son préjudice subi au titre du marché [...] et condamner le société Art-Dan à lui payer cette somme à titre de dommages et intérêts -fixer à 4 500 € son préjudice subi au titre du marché de Betton et

Dans un courrier en date du 20 mars 2000 (Z...xe 41 du rapport), Jean-Marc X... écrit à Yvon D... que : « La comptabilité des travaux correspond à la vérification de toute demande (facture, travaux supplémentaires

Le marché sur les fournitures a été soldé.