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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bf4
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Z..., avoué assisté de Me Marc LEBERT, avocat au barreau de Paris, E1513, A... : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40b
28 mars 2012
28 mars 2012
Jugement rendu (e) le 17 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 1168 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f0016796
22 octobre 2025
22 octobre 2025
cour : Ordonnance rendue le 19 décembre 2024 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 8] N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/00791 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933af
2 juin 2016
2 juin 2016
No RG : 08/ 03694 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc LEBERT la AARPI JEANTET ET ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Hervé X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162f3cd24fee0dd3d006185
22 mars 2012
22 mars 2012
jugement rendu le 29 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU Section Industrie RG n° 09/00426 APPELANTE SA SOFLOG-TELIS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marc
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb1a6133fcdaaf01754b09
9 avril 2019
9 avril 2019
ENTREPRISES ET EXPATRIES (LAMIE)prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 784 647 323 00038 Représentée et assistée de Me Marc
Source officielleChambre Sociale
616343f988dc29ccde27f1c1
8 juin 2011
8 juin 2011
SOFLOG-SOFEMBAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Marc LEBERT substitué par
Source officielleChambre Sociale
66878d0d05d6f7f678d49440
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Marc LEBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b3b9e4ea48318f5af63
18 octobre 2023
18 octobre 2023
2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/01620 APPELANTE SAS RISKEO COURTAGE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marc LEBERT, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079ab0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
la Cour : Jugement du 21 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/01122 APPELANTE Madame [O] [A] épouse [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609d
25 avril 2002
25 avril 2002
Jean Marie Y... Me Bernard Corre Mme Y...
Source officielle1ère Chambre
6970b3b8cdc6046d4719d33b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
L'expert a déposé son rapport le 4 mars 2008.
Source officielle1ère Chambre civile
661f66022313f20008a525df
16 avril 2024
16 avril 2024
Par déclaration du 13 mars 2023, la société Lucas G. a formé appel de cette ordonnance, intimant la société Lebeurrier et la CUMA Lonlay l'Abbaye.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d986
15 mars 2011
15 mars 2011
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 15 MARS 2011 (no 108, 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielle1ère Chambre civile
66863ceab1dbbe3bae6001de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Mutuelles à cotisations fixes Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
6618cefb7935f50008be4077
10 avril 2024
10 avril 2024
[M] [F] Représenté par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉE S.A.
Source officielleRéférés Civils
6272197e228a02057de6767f
3 mai 2022
3 mai 2022
[G] sur sa situation personnelle révèlent qu'il est marié, a un enfant à charge, et qu'il vit à La Réunion où il exerce le métier d'infirmier libéral.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df69
5 avril 2011
5 avril 2011
huissier de justice ... 69250 NEUVILLE SUR SAONE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL PERRIER & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON représentée par Me LEVERT
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd74
27 mai 2008
27 mai 2008
représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie LEPERT DE COURVILLE, avocat au barreau de DIJON Madame Pascale Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre civile
660f94e6a40f8b0008cb722f
4 avril 2024
4 avril 2024
[P] et sa condamnation à leur verser la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens avec distraction au profit de la SCP Lebègue Derbise.
Source officiellePage 1 sur 8