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12 résultats pour « Marc Timmermans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66235ac9aec0e60008fe9947

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

assistée de Me Marc Timmermans, avocat au barreau de Montpellier, avocat plaidant.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6901af40748a422ad953ca76

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 19 JUIN 2024 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE N° RG 2023001516 APPELANTE : S.A.R.L. [6] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67874f1bd61a5c2f4aa3658a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

6] [Adresse 21] [Localité 4] toutes représentées par Me Guillaume BOULAN de la SCP C R T D ET ASSOCIES, avocat postulant - barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 - N° du dossier 2220515 Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f8

Appel

22 août 2019

22 août 2019

TRANSACTIONS, en abrégé BJ2T, société par actions simplifiée à associé unique, venant aux droits de la SAS Marc et Jacques TIMMERMAN, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e27c25a97f0381f52c1

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Ils affirment que le caractère déterminant de l'erreur commise dans la décision qu'ils ont prise est démontré par les propres calculs du CABINET TIMMERMAN.

Source officielle
CA

12e chambre

635237bb8c924eadffcc4aa6

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La société Evolution Packaging avait certes, en exécution du contrat, un devoir de conseil concernant l'adaptation des prix au marché français, néanmoins ce message démontre que la société Tielman confiait

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163c2c21a5f0a71dc3c91dc

Appel

26 février 2010

26 février 2010

par la SCP CALARN - DELAUNAY, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON avocat au barreau de VERSAILLES, toque C 441 plaidant pour la SELARL ALEXANDRE & BRESDIN et substituant Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a6

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

ANNAY bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 01707 du 23/ 02/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie DUMOULIN-TIMMERMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca60

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

C / Pierre Y..., Jean Bernard Z..., Michel A..., Marc B...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00165_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

L’invocation, par la gérante de la société, d’un état dépressif sévère lié au contrôle et à la découverte des agissements de son mari, à supposer que ces allégations soient justifiées, n’est pas de nature

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fba

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

N° RG 19/02490 - N°Portalis DBVX-V-B7D-MJQ5 Jugement du Tribunal d'Instance de [Localité 212] du 05 mars 2019 RG : 1118000788 [W] [V] [E] [S] [Z] [F] [Adresse 266] [A]

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162e8397dc295bdec6a56e9

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

Ni les mandats de vente donnés au Cabinet TIMMERMAN le 9 décembre 2005, soit à une date où le dernier exercice clôturé au 31 mars 2005 faisait apparaître un résultat net de 64 906 € sans rapport avec les

Source officielle