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68 résultats pour « Marco FRISCIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre C

603520b59b10b74bfdc6dd24

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

SA HSBC FRANCE, nouvelle dénomination du CCF, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2], mais également à [Adresse 3] représentée par Me Marco

Source officielle

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CA

Ordonnance sur requête

68676bd0fdaf41a8356be5dc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Nous, Valérie GERARD, Présidente de la Chambre 3-1, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête présentée le 1er juillet 2025, par Me Marco

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1fa762f5393e2eb44863

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

ALLIANZ IARD C/ [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Marco FRISCIA Prononcée à la suite d'une assignation en référé

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c8305d6f7f678d48d54

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de ses mandataires sociaux représentant légalement la société demanderesse, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Marco FRISCIA, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-7

631ad8ad39cffb4f136742e9

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

FCT HUGO CREANCES III Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARTINS-MESTRE Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6532196c9e4ea48318f5a8c4

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

2023/145 Rôle N° RG 21/01183 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG255 [Y] [E] [N] [D] C/ [F] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maïlys LARMET Me Marco

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035ebf2433dbb51e842080d

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY INTIMEES SA BNP PARIBAS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marco

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348ff2663d497adffda3e60

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

BNP PARIBAS Représentée et assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65b3597a1d7564000872daf1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MCS ET ASSOCIES, agissant par son représentant légal Représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 25 janvier

Source officielle
CA

Chambre 3-2

671b35212edfb0b58c05e8f9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BNP PARIBAS représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Appelante SCP BTSG² Prise en la personne de Maître [L] [P], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire et de commissaire

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69e1c0b3cdc6046d4787ca99

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud JAGUENET, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 536 - Représentant : Me Marco FRISCIA, Plaidant, avocat au barreau de TOULON, vestiaire

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69d8a0d3cdc6046d47bd0af3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de ses mandataires sociaux représentée et assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE

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CA

Chambre 3-3

6708bfed445a086e2bceda0f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES III AYAN T POUR SOCIETE DE GESTION SAS EQUITIS GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Marco FRISCIA

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CA

Chambre 3-3

631ad8c239cffb4f13674337

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,

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CA

Chambre 3-3

633fc2a0e633183e2ee17709

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

HSBC CONTINENTAL EUROPE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric JACQUEMART Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

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CA

15e Chambre A

60354f5672c138784c30ed49

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

2016/437 Rôle N° 16/02948 SA BNP PARIBAS SUISSE C/ [C] [V] [D] SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME Me Paul GUEDJ Me Marco

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69d8a657cdc6046d47bd83e8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : 09/04/26 à : Me Laure ATIAS Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921fd

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SA CIC BORDELAISE dont le siège social est 42 cours du Chapeau Rouge-33000 BORDEAUX représentée par Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de CORREZE, Me Marco

Source officielle
CA

1re Chambre B

61632f4b14ec5f96a7da08d3

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

MATERIAUX SIMC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, [Adresse 4] Représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Marco

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696a9af8cdc6046d4792579a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BOSXE [T] [C] C/ FONDS COMMUN DE TITRISATIONABSUS Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Marco

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