CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 119 résultats pour « Marcus Mandel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98b

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

08 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/03416 Copies exécutoires délivrées à : Me Ruth CARDOSO-EZVAN Me Isabelle MARCUS

Source officielle

Page 1 sur 106

Suivant →
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Juillet 2002c/Monsieur WATTERLOT Y

6253c8f7bd3db21cbdd86d57

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

GRENIER Thérèse, de nationalité française, situation familiale inconnue, directeur commercial Demeurant 4/5 allée de la Seine - 94200 IVRY SUR SEINE Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître MARCUS-MANDEL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd983f259a53973564158dd

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[J] à raison de la révocation de son mandat de gérant de la société Aldi marché, - de débouter M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171053

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

à la société Mancelle d'habitation.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171134

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

à la société Mancelle d'habitation.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171133

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

à la société Mancelle d'habitation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629882201c88caf8c4e2c6

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

d'introduction à la franchise G STAR, le manuel de présentation des produits, le manuel de gestion des stocks, le manuel d'utilisation du site internet G-Star, le manuel de présentation des produits,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdababd7979bb4c0a4313dc

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

La société Alyzia ayant mis fin au contrat de travail de manière irrégulière, cette rupture s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162dcf9cadecb9ef7c7e021

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Ce document, dont le contenu est fixé par décret, précise notamment, l'ancienneté et l'expérience de l'entreprise, l'état et les perspectives de développement du marché concerné, l'importance du réseau

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00111_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

La société Aldi Marché Colmar a formé un recours hiérarchique contre cette décision auprès de la ministre du travail qui l'a rejeté par une décision du 20 juillet 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d5

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Manuel Z... par la société Marcé, ce dernier, titulaire d'un DESS de droit privé, a en fait concrètement et réellement assumé au sein de la société Marcé, à compter de juillet 2002, de façon autonome avec

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603750b46b67762ec8a2917e

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

pouvait être utilisé que sur le marché de collectionneurs, la création et fabrication des automobiles et moteurs [Q] ayant cessé en 1955 soit depuis 30 ans lors du dépôt de la marque ; Que vainement

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64379d7e9477fe04f5cc631b

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

En 2009, la société Pastifico Service SL, société de droit espagnol qui faisait partie du groupe Restauravia Grupo Empresarial, a cherché à développer la marque '[...]' sur le marché français.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9097e

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Manuel X... C/ M. MARCOS X... M. RAFAEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887d0

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

en la possession de Marc X... pour une valeur appréciée à la valeur argus au jour du décès, - des éventuels dons manuels pouvant ressortir de la correspondance entre les 6 chèques émis sur le compte

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130784

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

à Lille ; 4) SCI XXX : relevé de propriété et fiches d'évaluation détaillée des valeurs locatives, pour un bien situé 14 rue des Châteaux à Marcq-en-Baroeul¨; 5) SCI XXX XXX : relevé de propriété et

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00353_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mai 2022.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6f5

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

comprend la marque antérieure d'un tiers, juxtaposée à un autre terme, il suffit pour qu'un risque de confusion soit retenu, qu'en raison de la position distinctive autonome conservée par la marque antérieure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdd3092986863997d5d819a

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur José Manuel A... [...]

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f9ae8452800008b2b79b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ni le contrat de licence de marque ni le manuel d'exploitation qui y est associé ne comportent d'engagement d'exclusivité ou de quasi-exclusivité de la société LAUCHRIS LOISIRS.

Source officielle