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2 337 résultats pour « Marieke »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20092147

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 mai 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Metz à sa demande de copie de l'acte de mariage

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6785ff9288a2258b37c9d6f1

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

01411) rendu le 28 mars 2024 par le tribunal judiciaire de Valenciennes N° RG 24/02288 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VRSO joint au dossier 24/02287 APPELANTS Monsieur [I] [N] Représentant : Me Marieke

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd948b9ee7e1e30418d4c89

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

Elle relève, à l'appui de son appel, l'absence de validité du mariage de M.

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CA

1ère Chambre

63be63f513ef607c90ab6786

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, - de constater la faute de Monsieur [U] [B] et de l'EARL Mariege dans la survenance du litige.

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CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86646

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

ARRET DU 17 DECEMBRE 2002 NR/NG ----------------------- 01/01510 ----------------------- Marielle A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f750

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

X...datées de 2008 et 2010, des attestations de personnes domiciliées à COTI-CHIAVARI indiquant le connaître sous le prénom de Marien et une attestation de Monsieur Marius A..., maître de port, qui déclare

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CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bbb

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 10 Janvier 2006 AFFAIRE N : 05 / 01081 Marielle X... / Jean-Paul Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c2

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 20 Janvier 1965 à LA MURE ... ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marielle Y... épouse X...

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Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7a

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

X... a, implicitement mais de manière non équivoque, ratifié la vente litigieuse pour l'ensemble des lots compris dans cet acte de vente ; que par conséquent M Marek X... est mal fondé à demander la nullité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba91

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Marielle, demeurant ...

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Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff1

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

DEMANDEUR : Mme Mariem X... divorcée Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdb

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Marielle Y... épouse Z...

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Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90101

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Ont été entendus : - Me Karine DAVID ESPOSITO, avocat de Madame Mariem X... -Madame Mariem X... -Monsieur David Y...

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77920ab969e4b770b33

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mme [R] déclare en réponse qu'en matière salariale, il convient d'appliquer les dispositions de l'article L 3245-1 du code du travail telles qu'issues de la loi du 14 juin 2013 et que la prescription de

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12e chambre

5fd97aba3eb9ae68ed87325a

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La cour d'appel de Versailles a confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Versailles, condamné la société Volum'Embal Logistique à payer des sommes à la société Logistique Epone et condam

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

SCI MARIELIE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE REQUETE EN INTERPRETATION D'ARRET PRESENTEE PAR : SARL FM IMMOBILIER prise en la personne de son

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CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94514

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me Anne-sophie BASTIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 22 Janvier 2019 Tenue par Sabine MARIETTE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu

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1re chambre 1re section

5fca59c1f1c5c530629b19d8

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

[T] de sa demande d'annulation du mariage célébré le [Date mariage 3] 2014 à [Localité 11] (92), - débouter M. [T] de toutes ses autres demandes, - condamner M.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bcfcdc6046d47a176e0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTE La SNC [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marieke Buvat, avocat au barreau de Valenciennes

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Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3f1

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Mademoiselle Marielle Z... ...38920 CROLLES 3. Monsieur Norbert Z... ...

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