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2 323 résultats pour « Marion COMMANDEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e0bc25a97f0381f51b4

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Emmanuelle HELLOT-CINTRACT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SAS BILLION MAYOR INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marion

Source officielle

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CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700c2

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

au barreau du HAVRE INTIMEE : S.A.R.L.U SALAH prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Marion

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700c5

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

au barreau du HAVRE INTIMEE : S.A.R.L.U SALAH prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Marion

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b96cdc6046d47040595

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

A cette audience, Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, a été entendue en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6a0fe9f1cdc6046d4787facc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

mille vingt six par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par le premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89058

Appel

1 février 2007

1 février 2007

D'autre part, ils lui faisaient commandement de respecter les articles 3 et 9 du bail.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a90a58162057dac671c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a6607bbbd03a05db965332

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

à partir des mots clé 'styx marianne', on n'obtient pas la 'Marianne asiatique'ni aucune des Mariannes de [C], alors qu'en entrant sur le réseau Instagram les mots-clé 'liberté égalité humanité', tels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

né le 08 Juin 1952 à SUERA-ESPAGNE- ... ... 34560 VILLEVEYRAC Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ab

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Marion est aujourd'hui âgée de 16 ans et demi.

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CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, en raison de l'empêchement de la Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Madame Bernadette RUIZ DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d4d

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Sur requête de Me Y... en date du 19 mai 2004, et après convocation de Marion X... le 27 mai 2004 pour l'audience du 17 juin, un jugement du tribunal de commerce du 15 juillet 2004, dans lequel Marion

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CA

Chambre Commerciale

6a0ff3a7cdc6046d47899072

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] [N] aux entiers dépens, y compris le coût du commandement de payer du 13 août 2024. Par déclaration du 5 juin 2025, M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de38

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Gilles A..., agissant en qualité d'arbitre unique désigné par le Bâtonnier du Barreau de Paris no 721/ 189301 DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Marianne X... ... 75008 PARIS représentée par

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CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

née le 01 Juillet 1940 à MENDE (48000) ... 48600 GRANDRIEU Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me Ladislas

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03563_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Il résulte de l'organigramme du service et de la décision portant délégation de signature du 2 décembre 2019 qu'un poste de chargé de mission de pilotage de la commande publique et stratégie immobilière

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CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_20BX04002_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

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CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88397

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Février 2006, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marion

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CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8804e

Appel

9 février 2006

9 février 2006

dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Décembre 2005, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marion

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CA

4e chambre civile

63d37a7cd1bc2605de4b49ca

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-18-2338 APPELANT : Monsieur [E] [P] né le 04 Août 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marion

Source officielle