Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 résultats pour « Marion FLEURET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
participation à trois compétitions d'escrime de niveau régional ou équivalent par an, sur au moins trois saisons sportives ; - la réussite à un test d'exigences préalables composé de trois assauts par arme dont l'une au moins est conventionnelle (fleuret
Article 2
Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code
Article 30
Bourideys, Captieux, Castets et Castillon, Cauvignac, Cazalis, Cazats, Cours-les-Bains, Cudos, Escaudes, Fargues, Gajac, Gans, Giscos, Goualade, Grignols, Labescau, Langon, Lartigue, Lavazan, Léogeats, Lerm-et-Musset, Lignan-de-Bazas, Lucmau, Marimbault, Marions
Article 3
escrime d'une durée de trente-cinq heures minimum, délivrée par le directeur technique national de l'escrime ; -d'un test d'exigences préalables consistant en : • la mise en œuvre d'une séance individuelle de perfectionnement aux trois armes (épée, fleuret
LEGIARTI000042075115
L'ATALANTE 732 996 THALASSA 868 095 LE SUROÎT 267 206 L'EUROPE 819 589 THALIA 385 975 GWEN-DREZ 278 970 HALIOTIS 926 069 RUFI 682 961 ARMANDIA 595 732 SAGITTA II 671 289 SAGITTA III 932 962 VELELLE II 576 006 L'ESTURIAL 828 518 MARION
LEGIARTI000049591158
PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !
Article Annexe 2
281599 FILDOU LA ROCHELLE 684639 FLEUR DES ONDES PAIMPOL 300016 FRANÇOIS MONIQUE BREST 496777 GALATHEE MARENNES 406189 GULLVEIG LE GUILVINEC D62 229 HALEWYN DUNKERQUE 336702 HELIKE LA ROCHELLE 5657 HOLL AVEL LE GUILVINEC 114450 FLEURETTE
Article 1
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.
Article ANNEXE III
professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en escrime de deux années minimum au cours des cinq dernières années X X CQP « moniteur d'escrime » dans l'une des options suivantes : fleuret
Article 2
nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Opérateur vidéo casinos-jeux 334 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casino - OPCA Fafih Moniteur d'escrime, option fleuret
Article TABLEAU A
Fleurets et filoselle (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand de) en gros. Fruits secs (Marchand de) en gros. Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en gros. Horlogerie (Marchand en gros de pièces d').
Article Annexe
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime ", option " fleuret/ épée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option.
LEGIARTI000050672730
2021_LOT1_ZN_42_09 URBISE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 768277 6573111 2021_LOT1_ZN_42_09_S1 1 2021_02_43-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT1_ZN_43_002 CHASSIGNOLES/SAINT-HILAIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marion
Article ANNEXE 3
570012518 MAS ADULTES HAND MARLY PH 1 603,00 1 603,00 GRAND EST 571 571 570022335 750015968 FAM CREHANGE PH 2 304,80 2 304,80 BFC 1581 1581 580000768 920030186 EHPAD SAINT GENEST PA 255,00 255,00 BFC 1581 1581 580972123 580004729 SEDNA NEVERS MARION