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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

19 résultats pour « Marion Rc Sa »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 9

—

; - du dossier professionnel (DP) attestant des pratiques professionnelles et de ses annexes si prévues au RC ; - des résultats des évaluations passées en cours de formation (ECF).

Article 2

—

Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code

Article 292-9

—

Le personnel bénéficie, à l'exclusion de tout autre repos, en régime hebdomadaire ou en régime cyclique, de deux jours de repos (RC, RL) par période hebdomadaire, et qui ne peuvent être reportés que sur instruction formelle de la direction centrale des

Article 1059

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 73

Code de procédure civile

Elle est constituée par l'indication " RC " suivie de la référence sous laquelle la demande, l'acte ou le jugement a été conservé.

Article 30

—

Bourideys, Captieux, Castets et Castillon, Cauvignac, Cazalis, Cazats, Cours-les-Bains, Cudos, Escaudes, Fargues, Gajac, Gans, Giscos, Goualade, Grignols, Labescau, Langon, Lartigue, Lavazan, Léogeats, Lerm-et-Musset, Lignan-de-Bazas, Lucmau, Marimbault, Marions

LEGIARTI000042075115

—

L'ATALANTE 732 996 THALASSA 868 095 LE SUROÎT 267 206 L'EUROPE 819 589 THALIA 385 975 GWEN-DREZ 278 970 HALIOTIS 926 069 RUFI 682 961 ARMANDIA 595 732 SAGITTA II 671 289 SAGITTA III 932 962 VELELLE II 576 006 L'ESTURIAL 828 518 MARION

Article 3

—

La redevance de circulation RC, définie à l'article 7 du décret du 5 mai 1997 susvisé, est, pour une section élémentaire, le produit d'un prix kilométrique PKC (en euros par convoi et par kilomètre) et de la distance parcourue sur la section élémentaire

LEGIARTI000049591158

—

PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !

Article 1

—

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

LEGIARTI000036589599

—

22130 CORSEUL x AVIPOLE FORMATION, zoopôle les Croix, BP 46, 22440 PLOUFRAGAN x MFR de Divajeu, La Chauméane, 26400 DIVAJEU x x Association centre MFR, pôle des métiers de Landivisiau, Moulin de la Gare, BP 20255, 29402 LANDIVISIAU CEDEX x x x RC

LEGIARTI000050394096

—

Signaux : - valeur moyenne ; Circuits : - circuit RC attaqué par une tension en créneaux. Régime sinusoïdal : - expression mathématique d'un signal sinusoïdal (amplitude, phase, pulsation, déphasage) et représentation graphique ; 7.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

Atout France, immatriculation, garantie financière, aptitude professionnelle, responsabilité civile professionnelle) ; -connaître les obligations de l'entreprise en matière d'assurance et identifier les assurances obligatoires (responsabilité civile (RC

Article Annexe

—

RC Risques naturels (hors équipements).

Article Annexe I

—

Tâches (détaillées dans le tableau de mise en relation du RAP et du RC) : - Participer à la mise en œuvre de la démarche qualité et en assurer le suivi - Participer à la mise en œuvre de la démarche développement durable et en assurer le suivi Conditions

Article Annexe I

—

Référentiel de certification Lexique des abréviations RAP référentiel des activités professionnelles RC référentiel de certification CCF contrôle en cours de formation VSP vie sociale et professionnelle PPCP projet pluridisciplinaire à caractère professionnel

Article Annexe 4 (suite)

—

RC : Règles de circulation et signalisation spécifiques RC1 Au-delà de quel tonnage les camions sont-ils concernés par les interdictions de circuler de fin de semaine ?

Article Annexe 4 (suite)

—

RC : Règles de circulation et signalisation spécifiques RC1 Au-delà de quel tonnage les camions sont-ils concernés par les interdictions de circuler de fin de semaine ?

LEGIARTI000050672730

—

2021_LOT1_ZN_42_09 URBISE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 768277 6573111 2021_LOT1_ZN_42_09_S1 1 2021_02_43-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT1_ZN_43_002 CHASSIGNOLES/SAINT-HILAIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marion

Article ANNEXE 3

—

570012518 MAS ADULTES HAND MARLY PH 1 603,00 1 603,00 GRAND EST 571 571 570022335 750015968 FAM CREHANGE PH 2 304,80 2 304,80 BFC 1581 1581 580000768 920030186 EHPAD SAINT GENEST PA 255,00 255,00 BFC 1581 1581 580972123 580004729 SEDNA NEVERS MARION