Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 résultats pour « Martel-Bost »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 15
Le canton n° 14 (Martel) comprend les communes suivantes : Baladou, Bétaille, Carennac, Cavagnac, Condat, Cressensac-Sarrazac, Creysse, Cuzance, Floirac, Martel, Montvalent, Saint-Denis-lès-Martel, Saint-Michel-de-Bannières, Strenquels, Vayrac, Vignon-en-Quercy
Article 17
Le canton n° 16 (Ribérac) comprend les communes suivantes : Allemans, Bertric-Burée, Bourg-des-Maisons, Bourg-du-Bost, Bouteilles-Saint-Sébastien, Celles, Champagne-et-Fontaine, La Chapelle-Grésignac, La Chapelle-Montabourlet, Chassaignes, Cherval, Comberanche-et-Epeluche
Article 1
ainsi délimité s'étend dans les départements de la Charente-Maritime, de Dordogne, de Gironde et de la Charente sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Allemans, Aubeterre-sur-Dronne, La Barde, Bazac, Bonnes, Bourdeilles, Bourg-du-Bost
Article ANNEXE
Il assure, sur instructions, le montage, la préparation à la mise en service et la maintenance préventive des équipements frigorifiques de conception technologique complexe tels que centrales frigorifiques, équipements en cascade ou en booster, équipements
Article ANNEXE
Il organise et assure la mise en service, la maintenance et l'optimisation énergétique des équipements frigorifiques complexes ou centralisés, tels que centrales frigorifiques, équipements en cascade ou en booster, équipements à circuit secondaire de
Article ANNEXE
Condat-sur-Vienne. 87063 Eyjeaux. 87065 Feytiat. 87075 Isle. 87085 Limoges. 87113 Le Palais-sur-Vienne. 87114 Panazol. 87118 Peyrilhac. 87125 Rilhac-Rancon. 87143 Saint-Gence. 87156 Saint-Just-le-Martel
Article 2-3
responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor, la rue de la Porte-d'Issy, la rue de la Production, l'avenue Ernest-Renan, la rue Eugène-Martel
LEGIARTI000026790498
Cours d'Eau 02 de Beaulieu De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau ORNE & SEULLES I2490800 Fossé 01 de la Vandie De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2490750] Cours d'Eau 01 de la Martelée
Article Annexe
Saint-Laurent ; 23207 Saint-Léger-Bridereix ; 23208 Saint-Léger-le-Guérétois ; 23213 Saint-Marien ; 23217 Saint-Martin-Sainte-Catherine ; 23219 Saint-Maurice-la-Souterraine ; 23230 Saint-Pierre-Chérignat ; 23231 Saint-Pierre-de-Fursac ; 23233 Saint-Pierre-le-Bost
Article annexe I (suite)
parties : un dispositif métallique armé d'un bras à deux branches, un collet avec arrêtoir muni d'un amortisseur près de l'émerillon et un ressort permettant d'enserrer le lacet autour du cou. 19 Piège à lacet de patte Claude Roques, 27, Les Martels
Article Annexe
Châtillon-sur-Oise ; Chevresis-Monceau ; Clastres ; Contescourt ; Croix-Fonsommes ; Cugny ; Dallon ; Douchy ; Dury ; Essigny-le-Grand ; Essigny-le-Petit ; Estrées ; Etaves-et-Bocquiaux ; Etreillers ; Fayet ; La Ferté-Chevresis ; Fieulaine ; Flavy-le-Martel
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Dordogne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de Bussière-Badil, Mareuil, Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière, Verteillac : zone de sismicité faible ; – les communes d'Allemans, Bourg-du-Bost, Cantillac, Celles, Chaleix
Article 1
Martel. Musée gallo-romain d'Uxellodunun. Rocamadour. Musée d'art sacré. Sauliac-sur-Célé (Cuzals). Musée de plein air du Quercy. Souillac. Musée de l'automate. Vayrac. Musée municipal. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre.
Article ANNEXE
décembre 1993 : 300 000 : : Pont-Salamon (43) : 19 novembre 1993 : 1 000 : : Saint-Jean-des-Mauvrets : 13 octobre 1993 : 10 000 : : (49) : : : : Saint-Just-le-Martel
LEGIARTI000050943833
Bretenoux (46038) ; Cahors (46042) ; Cajarc (46045) ; Castelnau-Montratier (46063) ; Cazals (46066) ; Figeac (46102) ; Gourdon (46127) ; Gramat (46128) ; Lacapelle-Marival (46143) ; Lalbenque (46148) ; Limogne-en-Quercy (46173) ; Luzech (46182) ; Martel
LEGIARTI000034461330
Collège Georges Pompidou CAJARC Toulouse 0460008J Collège Emile Vaysse CASTELNAU-MONTRATIER Toulouse 0460015S Collège Jean Monnet LACAPELLE MARIVAL Toulouse 0460018V Collège La Chataignerie LA TRONQUIERE Toulouse 0460021Y Collège des sept Tours MARTEL
Article Annexe 1
Couvron-et-Aumencourt ; 02240 Croix-Fonsommes ; 02243 Crouy ; 02245 Cuffies ; 02275 Effry ; 02277 Epagny ; 02291 Estrées ; 02295 Etréaupont ; 02298 Etreux ; 02299 Evergnicourt ; 02303 Fayet ; 02304 La Fère ; 02313 Flavigny-le-Grand-et-Beaurain ; 02315 Flavy-le-Martel