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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6162fdef3ebbdffcbea6aa32
7 novembre 2011
7 novembre 2011
de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Stéphanie BARADEL de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afaa
18 février 2008
18 février 2008
représenté par Me MASANOVIC, avocat au barreau de LYON substitué par Me François DUMOULIN, avocat au barreau de LYON Monsieur Philippe B... ... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e7fc25a97f0381f5736
18 septembre 2014
18 septembre 2014
représentée par Me Laurence JUNOD-FANGET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [P] [I] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Pierre MASANOVIC
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbeae405357f749eac39
3 novembre 2022
3 novembre 2022
d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Longjumeau le 15 avril 2022 Appelant : Monsieur [E] [P], représenté par Me Ivan MASANOVIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b174
15 janvier 2008
15 janvier 2008
d'Etablissement de la Direction Régionale de Lyon représenté par sa secrétaire, Madame Catherine Y... 141 Cours Gambetta 69003 LYON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me MASANOVIC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631512e03efc4516bd2d66
18 novembre 2011
18 novembre 2011
substitué par Me Valérie PATARIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : [S] [G] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre MASANOVIC
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06065_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Marjanovic ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
6162c832b820aa60963d845d
13 décembre 2012
13 décembre 2012
barreau de LYON) INTIMEES : Syndicat CGT EURODIF PRODUCTION DT [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par la SCP GRIMAUD, avocats postulants (avocats au barreau de GRENOBLE) et par Me Pierre MASANOVIC
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00169_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Marjanovic, - les observations de Me Kessentini, pour M. A M B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06535_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Marjanovic, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b69
14 novembre 2001
14 novembre 2001
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 69 rue Duquesne 69452 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me Pierre MASANOVIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ed
14 novembre 2001
14 novembre 2001
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 69 rue Duquesne 69452 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me Pierre MASANOVIC
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91641
27 mai 2014
27 mai 2014
.-75012 PARIS Représentée par Me Ivan MASANOVIC, avocat au barreau de PARIS, toque : B0316 INTIMÉE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DES TRAVAILLEURS CHRÉTIENS-CFTC Prise en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8733f
8 octobre 2004
8 octobre 2004
APPELANTE : Association ISEG RHONE ALPES 86 boulevard Marius Vivier Merle 69003 LYON 03 représentée par Maître RECEVEUR, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Guy X... comparant, assisté de Maître MASANOVIC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61629bc2eaaf44d62f53e9a8
14 mars 2013
14 mars 2013
avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [B] [L] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne assisté de la SCP ANTIGONE AVOCATS (Me Pierre MASANOVIC
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04821_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Marjanovic, président de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative ; - M. Gobeill, premier conseiller ; - M. Dubois, premier conseiller.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04097_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Marjanovic, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - les observations de Me Athon-Perez, pour Mme A et celles de Me Maroudin-Viramalé, pour la région Ile-de-France.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02378_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Marjanovic ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04405_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Marjanovic, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05173_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Marjanovic, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Abecassis, pour l'EPFP. Considérant ce qui suit : 1. M.
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