Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Maud GUILLEMET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000051668719
PREMIÈRE PARTIE LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE Note 1 : les termes entre « doubles guillemets » sont des termes définis.
LEGIARTI000032745231
L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE CONCARNEAU CC 791463 LA BONNE MERE MARSEILLE MA 246903 LA FLANEUSE MARSEILLE MA 850660 LA LAGARDE MARSEILLE MA 172018 LA MOUETTE RIEUSE VANNES VA 417450 LA NEBULEUSE CAMARET CM 231613 LADY MAUD
Article Annexe à l'article R221-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 85
sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous (4). (5) (6) Instructions à suivre pour remplir les informations : (1) Insérez l'un des passages suivants entre guillemets
Article Annexe
SETE ST 214 042 LADY MAUD. AURAY AY 846 195 LADY TRIX. VANNES VA D11 866 L'ANGELUS. CHERBOURG CH 296 849 LE DON DU VENT. MARSEILLE MA 328 969 LE DUPERRE. LA ROCHELLE LR A53 687 LE GRAND LEJON. SAINT-BRIEUC SB 818 116 LE MANCHOT.
Article Français (suite)
La présentation typographique du dialogue est différente s'il fait partie du récit (guillemets qui le bornent, tirets pour signaler les changements d'interlocuteurs) ou s'il appartient au théâtre (alinéas précédés des noms des personnages, et parfois