CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

90 résultats pour « Maud MASCART »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

68676128c173dff6a79337ae

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Me Ivan CORVAISIER de la SELARL CORVAISIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés, avocat au barreau de VERSAILLES Me Maude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cdd

Appel

21 mai 2021

21 mai 2021

07278 APPELANTE Madame [S] [N] épouse [D] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Muguette ZIRAH RADUSZYNSKI de l'AARPI ZR Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1032 substituée par Me Maud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162e4ee7797cdb2f7583cbc

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

COMMUNICATION & AMP prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 7] Représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET (avoués à la Cour) assistée de Maître Maude

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00260_20250728

Admin. Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI Le Mascaret.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01118_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

La société Noiret-Bohain exerçait l'activité de tissage notamment au sein d'un établissement situé 4 rue de Mascara à Roubaix.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL23120_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 15 septembre 2020, puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, Mme A, représentée par Me Mascara

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00317_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

A, représenté par Me Mascaras, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 5 décembre 2023 de la présidente de la 1ère chambre du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d'annuler la "

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6811b5551fd650b69542c95c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MASSACRIER Représentant : Me Karine SARCE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 103 S.A.S.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02306_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B est un ressortissant algérien né le 30 juillet 1975 à Mascara, qui a déclaré être entré en France en 2001.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00265_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Barcelonne-du-Gers, Lasserade, Saint-Justin, Beaumarches, Laveraet, Saint-Mont, Bernède, Lelin-Lapujolle, Sarragachies, Cahuzac-Sur-Adour, Louslitges, Scieurac-et-Flourès, Caumont, Marciac, Segos, Corneillan, Mascaras

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

644229e8d2fa6fd0f8040454

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

toque : L0018, avocat postulant Représenté par Me Paul LAFUSTE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES Madame [Y] [O] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie MASSART

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

644229e8d2fa6fd0f8040456

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Paul LAFUSTE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES Madame [I] [L] née le [Date naissance 7] 1960 à [Localité 11] (92) [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie MASSART

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

644229e8d2fa6fd0f8040452

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Paul LAFUSTE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES Madame [W] [M] née le [Date naissance 6] 1960 à [Localité 12] (92), [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie MASSART

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT00309_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

B, représenté par Me Mascaras, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit enjoint au ministre de l'intérieur et des outre-mer de délivrer le visa sollicité comme prévu par le jugement en litige

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX03068_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Abd Samad, représenté par Me Mascaras, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du président de la 3ème chambre du tribunal administratif de Bordeaux du 7 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01896_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Mme H... épouse G..., née le 31 janvier 1989 à Mascara (Algérie) et M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03059_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

C, représenté par Me Mansart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, en tant qu'il a rejeté ses conclusions en décharge ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87206

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

LE BIGNON II Syndicat de copropri DE L'IMMEUBLE LE BIGNON II AXA ASSURANCES IARD AXA ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD Me MASSART Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00834_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Vallée Sud - Grand Paris a approuvé la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune du Plessis-Robinson, et l'annexe page 166 pour les prescriptions à respecter pour les toitures à la Mansart

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01626_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

part, les garde-corps, reproduits à l'identique, ne seront pas occultants ; - le projet méconnait en outre l'article UA 11.3 du même règlement, dès lors que le projet composé d'une toiture à la Mansart

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →