Codes de loi français

Article 2

, rue Forest, 08000 Charleville-Mézières ; - une unité éducative d'activités de jour, dénommée “ UEAJ Epernay ”, sise 29, quai de Marne, 51200 Epernay, comprenant : un site principal sis à cette même adresse, un restaurant pédagogique dénommé “ Le Damier

Article 8

livraisons qui sont jaunes ; -des marques temporaires (chantiers) jaunes ; -des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque (zone bleue), qui peuvent être bleues ; -des marques en damiers

Article Annexe 2

nausithous) 6179 X X Azuré de la Sanguisorbe (Phengaris teleius) 6177 X X X X Cuivré de la Bistorte (Lycaena helle) 4038 X X Cuivré des marais (Lycaena dispar) 1060 X X X Damier

Article Annexe VII

Article 3-Signal d'arrêt à main Article 4-Jalon à damier bleu et blanc Article 1er Signaux à main de manœuvre Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0211 du 12/09/2015, texte nº 2 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/

Article 4

O Damier du Cap (Daption capense). O Pétrel de Schlegel (Pterodroma incerta). O Pétrel soyeux (Pterodroma mollis). N Pétrel de Madère (Pterodroma madeira). O Pétrel gongon (Pterodroma feae). O Pétrel des Bermudes (Pterodroma cahow).