C/ POLYCLINIQUE MAYMARD Y... Compagnie d'assuranc MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Z... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY EN VELAY A...

D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 7 MAI 2026 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard

MALARD & ASSOCIES - BOUCLE NORD SEINE venant aux droits [B] SELARL [F] [W] immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 883 84 0 142 [Adresse 5] [Localité 8] S.A.S.

[C] a saisi la formation de référé du conseil de prud'hommes de Marmande aux fins d'obtenir le paiement de ses indemnités de congés-payés d'avril 2024 à mars 2025.

routière et délégué à la sécurité et à la circulation routières à sa demande de communication des documents suivants : 1) les circulaires adressées au préfet du Lot-et-Garonne et au sous-préfet de Marmande

D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 JUIN 2026 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard

- SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 785,

Le 5 septembre 2010 il a été admis au centre hospitalier de Bastia en raison de douleurs à l'abdomen, puis admis à la clinique Maymard, au sein de laquelle il a subi une nouvelle dilatation de l'¿ sophage

G] [NC] [XF] épouse [G] [Y] [F] [S] [T] épouse [F] [N] [L] [H] [L] [C] [B] [O] [B] [K] [TM] [E] [W] [Z] [J] épouse [W] [V] [BE] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP MAYNARD

DOMINICI- MAYMARD C / Evelyne X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 23 novembre 2006 Conseil de Prud'hommes de BASTIA 04-256 ------------------ MH CHAMBRE SOCIALE APPELANTE

[Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES

Grosse délivrée le : à : TOLLINCHI MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d' Instance de FREJUS en date du 27 Octobre 2006 enregistré au répertoire général sous

17607 COMPAGNIE AREAS DOMMAGES C/ [F] [A] divorcée [O] [V] [I] [X] [Y] épouse [I] METROPOLE NICE COTE D'AZUR [R] [H]-[Q] Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME MAYNARD

Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins — Caractère recevable d'une demande de consultation du dossier médical d'un patient décédé par l'un de ses ayants droits, pour un motif étranger à l'un

[K] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [H] [I] veuve [L] [Adresse 1]

C/ SA CETELEM Grosse délivrée le : à : ERMENEUX MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date

d'un bâtiment situé 145 avenue Jean Jaurès à Marmande.

ROLANDO Grosse délivrée le : à : SCP LATIL SCP MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 20 Janvier 2006 enregistré