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2 507 résultats pour « Miclo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Conseil

CADA:20150905

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 04 juin 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable du modèle de micro-simulation Myriade utilisé par

Source officielle

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CA

1ère chambre

6a0453efcdc6046d4793a764

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La micro-station a été livrée et installée le 10 juillet 2023.

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CA

21e chambre

5fdbd29b56f664b18db76fe5

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

La société Micro Focus rétorque que M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a70c

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Mme [R] produit aux débats un compte rendu de scanner thoracique mettant en évidence « un micro-nodule juxta scissural de 5 mm droit ».

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CA

Chambre Commerciale

5fdaa546bf26ea3610d51f12

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

rendu ce jour, ------0------ FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La SA DOLPHIN INTEGRATION, dont le siège social est fixé à [Localité 2], a pour activité la conception en micro

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1ère Chambre

5fca759415bbab62b2809f78

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

C/ [Z] [W] PARTIES EN CAUSE : SA MICRO-MEGA inscrite au RCS de BESANCON n°612 820 225 dont le siège est sis [Adresse 1] APPELANTE Représentée par Me Nicolas HOURNON de la SELARL NH, avocat

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CA

Avis

CADA:20162195

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

logement social à sa demande de communication de l'intégralité, sans occultation, des rapports publiés en 2013 par les prédécesseurs de l'ANCOLS : 1) rapport ANPEEC « CIL mieux se loger » ; 2) rapports MILOS

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Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896fe

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Selon procès-verbal distinct du même jour des délibérations du conseil d'administration de la SA MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES, holding des sociétés MICRO MEGA, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fdb

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

La société CARL ZEISS a organisé la distribution du matériel ZEISS selon des divisions internes dont l'une, intitulée " micro ", gère la commercialisation de l'ensemble de la gamme des microscopes de la

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Avis

CADA:20165319

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

l'Etang-la-Ville à sa demande de copie des décisions relatives aux nouvelles demandes de déclaration préalable et d'autorisation de travaux effectuées par la SCI X, dans le cadre de la création d'une micro-crèche

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Pôle 5 - Chambre 4

6360c5803c369c7f74996e3a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Optima Sud (ci-après «'Micro Optima Sud'»), dirigée par M.

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Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bff

Appel

18 juin 1998

18 juin 1998

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Un contrat de partenariat commercial a été conclu, le 1er avril 1994, entre la société COALA DEVELOPPEMENT et la société STIM MICRO, par lequel la première a autorisé

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CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84c01

Appel

18 juin 1998

18 juin 1998

Un contrat de partenariat commercial a été conclu, le 1er avril 1994, entre la société COALA DEVELOPPEMENT et la société STIM MICRO, par lequel la première a autorisé la seconde à utiliser, pendant la

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CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94df0

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Depuis juin 2012, l'association "Ti Chodié", dont la représentante légale est Mme [Q] [E], gère la micro-créche "Adoomanman" anciennement dénommée "La Souris Rose".

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CHAMBRE 2 SECTION 2

63cb92cf9c02507c9078dd54

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CONDAMNE la SAS DPC [Localité 3] à payer à la SAS INGRAM MICRO la somme de 9 195,74 € en principal.

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CA

Avis

CADA:20150833

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

intercommunale des villes solidaires) à sa demande de copie ou consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des documents relatifs au marché public passé en 2012 pour l'acquisition de 8 micro-bus

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Chambre 3 A

687f1bd4367fac10b162e675

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par courriel, daté du 13 janvier 2023, la micro-crèche Baby's house a notifié à M.

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CA

Chambre civile 1-6

65a0f87b383a880008fd0960

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[F] par la société Micro Mécanique de 227 microscopes mis par M. 

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Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc5b

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

MICRO-CONTRÔLE SPECTRA-PHYSICS 1 rue Jules Guesde Bât. B - Z.I.

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680b1d9c2c124f4fd8d671f4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le CEF précise le contexte dans lequel l'activité des micro-entrepreneurs s'inscrit et démontre selon lui qu'aucun lien de subordination n'existe entre lui et les micro entrepreneurs ce qui exclut l'existence

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