E... et la société Allianz, à leur payer la somme de 210 156 € au titre des travaux portant sur une paroi micro-berlinoise, AUX MOTIFS QUE les consorts B... réclament en outre le paiement de la somme

, Bernard Y... et Olivia X... du chef de vol ; " aux motifs qu'il n'est pas démontré que Léon Z... et Bernard Y... se soient introduits dans les locaux de la société Azzaro pour y dérober un des micros

Elle se trouve bien ainsi subrogée dans les droits de cette dernière, et ce moyen de la société MICRO SOUD ne peut qu'être rejetée. 2) Sur les liens contractuels et la responsabilité de la société MICRO

Big Rain pour désigner des enrouleurs pour dispositif d'arrosage agricole, les sociétés Ocmis et Irtec l'ont, par acte du 24 avril 2009, assignée en déchéance de ses droits sur la marque française "Micro

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 novembre 2001), que la société Hôtel Régence Opéra (la société Régence) a passé commande de logiciels et de prestations associées à la société Multi Micro

X... et Mlle Y... n'avaient pas respecté la procédure en vigueur pour l'achat d'un micro-ordinateur (mentions "OK payé" portées par Mlle Y... et non par la caissière sur les exemplaires jaune et rose ;

Jeanne dans le financement du Front National », cette base factuelle consistant en quatre éléments mettant tous en cause ce micro-parti et qu'en se fondant ainsi sur des éléments de fait relatifs au micro-parti

X... en paiement du solde des travaux ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de rejeter la demande de trop-perçu au titre des micro-pieux et des regards,

et reproduit en annexe : Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable comme nouvelle la demande de Wanda Z... en paiement de droits d'auteur sur les ouvrages "Le Z... micro

aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, en s'abstenant d'apprécier le caractère réel et sérieux du grief relatif à la simulation de la vente d'un micro-ordinateur

la chambre d'accusation devait constater le non-respect du délai de dépôt et l'irrecevabilité de la constitution de partie civile ; "aux motifs que par contrat du 2 janvier 1970, la société Essa Mico

En 2004, la société Soltechnic, assurée auprès de la SMABTP, a réalisé un confortement des fondations par micro-pieux. 3.

capillaire fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 2 décembre 2003) de lui avoir, à la demande du syndicat national des médecins esthétiques, ordonné de cesser sous astreinte toute publicité se rapportant aux micro-greffes

société TF1 vidéo ; qu'elle a cédé ses droits sur ces produits à la société Anuman interactive, qui a conclu un nouveau contrat avec le même partenaire afin de développer cette gamme ; que la société Micro

du marché et s'abstenir de préciser que la compatibilité de ce progiciel avec des micro-ordinateurs de telle ou telle marque n'est pas certaine ou n'a pas été vérifiée ; qu'en estimant que la société

et, d'autre part, que ces micro-crèches "fonctionnent conformément aux dispositions du code de la santé publique" ; que pour retenir pourtant que la société Les Jeunes pousses et ses filiales exerçaient

Claude Y..., tiers électeur, de l'avoir débouté de son recours contre une décision d'une commission administrative ayant inscrit sur la liste électorale de la commune de Miglos M.

raison de la soustraction par les consorts Y... de la plaque calorifuge après l'incendie, l'expert, avant de conclure, de manière d'ailleurs hypothétique, à l'existence d'un lien de causalité entre les micro

H..., née le [...] et souffrant d'épilepsie, a été accueillie trois jours par semaine dans une micro-crèche gérée par l'association Fédération Présence 30, en délégation de service public d'une communauté

de la part du médecin conseil national et prévoit, par exception aux dispositions de l'article 11 de la nomenclature, un supplément de K 20 pour le troisième acte que constitue la mise en place d'un micro-cathéter