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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Chambre A
615e0e66c25a97f0381f55ff
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Par jugement contradictoire en date du 18 novembre 2013, le tribunal de grande instance de Marseille a statué ainsi qu'il suit : - déboute la société Nedjma de ses demandes, - condamne la société Nedjma
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c90
26 octobre 2005
26 octobre 2005
salarié dans l'entreprise et nécessite la cessation immédiate du contrat de travail ; Qu'en l'espèce il résulte des pièces versées en particulier de l'attestation du responsable logistique, Yazid NEDJAR
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e070
30 mai 2011
30 mai 2011
biens à compter du 25 septembre 2007 - constaté qu'aucun des époux ne sollicite de prestation compensatoire -dit que l'autorité parentale est exercée conjointement par les deux parents sur l'enfant Nedjma
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d7
14 septembre 2016
14 septembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00264 ----------------------- SARL SUD NETTOYAGE C/ Neija X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du :
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
696a1601cdc6046d4781dc13
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[R] [B] né le 08 août 1986 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Nedji Mokrane, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c7
8 mars 2007
8 mars 2007
CECI EXPOSE LA COUR Sur la procédure Considérant que Michel X..., autorisé à adresser à la cour une note en délibéré concernant la mention de Nedra B... en qualité de colocataire sur les quittances
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Y..., le 12 Janvier 2000c/Madame HAOUZI Z
6253c858bd3db21cbdd84fd4
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Y... né le 9 Janvier 1961 à Paris 12ème Fils de Marcel et de Suzanne NEDJAR de nationalité française, étudiant demeurant 22 rue Alphonse Karr 75019 PARIS Prévenu, non comparant, libre Appelant Représenté
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00309_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Il soutient que : - l'administration a omis de prendre en compte les " résultats fonciers négatifs " déclarés par les sociétés civiles immobilières (SCI) Merou, Aladin, Nedjma, Liberty, 33 Vacon et
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf76
14 mai 2008
14 mai 2008
Jeannine Nedjma Y... épouse X... Emilie, Esther X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8c
12 juin 2008
12 juin 2008
M. de la Gironde- Cité du Grand Parc- Place de l'Europe-33085 BORDEAUX CEDEX représenté par Maître Nedjma ABDI loco Maître Yves MOUNIER, avocats au barreau de BORDEAUX, Appelante d'un jugement (no2006
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163cdada4f434918a1e5221
18 novembre 2009
18 novembre 2009
avocate au barreau de PARIS, INTIMÉES Mademoiselle [F] [C] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Laurent PARRAS, avocat au barreau de PARIS, B 1151 substitué par Me Nedja
Source officielleCour d'Appel
LDC AQUITAINE prise en la personne de son représentant légalc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253caefbd3db21cbdd8c7b7
18 septembre 2008
18 septembre 2008
MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Place de l'Europe - Cité du Grand Parc - 33085 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître Nedjma
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6538b3fb7ffc2c8318ee00b3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
rendu par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 19/00002 APPELANT Monsieur [Z] [E] né le 21 juin 1976 à [Localité 4] (Algérie) [Adresse 6] [Localité 1] ALGERIE représenté par Me Nedji
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f6f0b807dfe813d296de
12 avril 2012
12 avril 2012
après avoir multiplié les absences et retards devant le notaire, a attendu le jour de l'audience devant le Tribunal pour prétendre à l'existence de droits à deux semaines de vacances dans un immeuble à Nerja
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91337
25 mars 2014
25 mars 2014
.; Attendu qu'il apparaît ainsi que contrairement à ce qu'elle allègue elle avait peu de relations quotidiennes avec les deux aînés restés en Tunisie ; que par ailleurs, Nejda a fait, au moment de l'incarcération
Source officielleCour d'Appel
CELLI FRERES, prise en la personne de son représentant légalc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253ca93bd3db21cbdd8b6cd
17 avril 2008
17 avril 2008
DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis Place de l'Europe - Cité du Grand Parc - 33085 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Nedjma
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
696b43accdc6046d479f3057
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[J] [X] né le 08 août 1986 à [Localité 3], de nationalité algérienne, se disant né à [Localité 1] en Algérie lors de l'audience RETENU au centre de rétention de [Localité 4] assisté de Me Nedji Mokrane
Source officielleChambre Commerciale
644cb51d56c9f0d0f8b6f173
27 avril 2023
27 avril 2023
[Z] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Hugo JOCTEUR-MONROZIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Nedji MOKRANE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b087
20 mars 2008
20 mars 2008
MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Place de l' Europe- Cité du Grand Parc- 33085 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Nedjma
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6438f33ca942a604f5e937b0
13 avril 2023
13 avril 2023
Paris-RG n° 19/2022 APPELANTE Madame [S] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocat plaidant Me Eléonore NEDJAR
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