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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des déférés
63d22a7f9b3c8605deec1f57
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas Troussard Me Laura IZEMMOUR ARRÊT du 25 JANVIER 2023 n° : DEF 04/23 RG 22/01646 n° Portalis
Source officielleChambre des déférés
63d22a7f9b3c8605deec1f55
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas Troussard M.
Source officielleChambre Sociale
652f78ffb053208318995ad7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 17 OCTOBRE 2023 à Me Nicolas TROUSSARD la SELARL 2BMP ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023
Source officielleChambre Sociale
679874495b6b52f3e4a43131
23 janvier 2025
23 janvier 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 JANVIER 2025 à Me Nicolas TROUSSARD la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES JMA ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947bb
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Ayant pour avocat Me Nicolas TROUSSARD, membre de la SELARL EXCEPTIO AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Monsieur Z... T... né le [...] à TOURS (37000) [...] [...]
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69cf50c5cdc6046d47f222a8
2 avril 2026
2 avril 2026
Mutuelle [2] RG CPH : F 21/00011 Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de QUIMPER Copie exécutoire délivrée le : 02/04/2026 à : Me Lhermitte Me Pailloncy Me Troussard
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUGP S.A.S. HOLDING Kc/S.A
66177da2e5d80f0008c2e706
10 avril 2024
10 avril 2024
HOLDING K, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Maître Ismaila SALL substituant Maître Patrick TRASSARD de la SELARL
Source officielleChambre sociale
6349004f63d497adffda427c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SILVESTRI-BAUJET es qualité de liquidateur judiciaire de la SASU LES IMAGINAIRES DE LA VILLA NAVARRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître FRANCISCO de la SELARL TRASSARD & FRANCISCO, avocat
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUFL S.A.S. ICADE PROMOTIONc/S.A
6614da4028647600086a8f25
8 avril 2024
8 avril 2024
CA2B, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore
6253c9d3bd3db21cbdd894d8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Bouleversée par ces actes, elle quittait son lit pour s'allonger sur le matelas, posé au sol où dormait son frère Nicolas.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fb
17 janvier 2008
17 janvier 2008
P Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémy FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Aurélia POTOT-NICOL substituant Maître Patrick TRASSARD, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033cfc04bc3cc81e0af3ccc
28 mars 2017
28 mars 2017
, nommée à cette fonction par jugement du 5 octobre 2009, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Maître POTOT-NICOL
Source officielleChambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c67
3 avril 2025
3 avril 2025
EKIP' en qualité de liquidateur judiciaire de la SASU TRANSPORT FLORA N° SIRET : 453 211 393 [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163e38bfeacceebf034a972
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Brunet, avocat au barreau de la Charente, INTIMÉ & APPELANT : suivant déclaration d'appel du 15 février 2008, Monsieur [N] [C], demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Aurélia Potot-Nicol
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcca
6 mai 2008
6 mai 2008
P Corine ARSENE- HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Aurélia POTOT- NICOL substituant Maître Patrick TRASSARD, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb43
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Toulouse Lautrec 75017 PARIS représentée par Mademoiselle Sylvie T..., juriste, munie d'un pouvoir INTIMÉE : Madame Guylène X... ... 49320 BLAISON GOHIER présente, assistée de Monsieur Nicolas
Source officielleChambre civile section B
69fad325cdc6046d47bff48e
5 mai 2026
5 mai 2026
de la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Emmanuel PERREAU de la SELAS Cabinet PERREAU, avocat au barreau de PARIS, substitué et plaidant par Me Victoire TROUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fb
15 septembre 2008
15 septembre 2008
par son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège, Mairie de Lormont rue André Dupin 33310 LORMONT Représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assistée de Maître POTOT-NICOL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aa2f3eafe9fcf075f33
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Adresse 3] [Adresse 1] SUISSE Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, Assisté de Me Laetitia DALBOURG de la SELARL TRASSARD
Source officielle