COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas Troussard Me Laura IZEMMOUR ARRÊT du 25 JANVIER 2023 n° : DEF 04/23 RG 22/01646 n° Portalis

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas Troussard M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 20 avril 2026 Rôle 2025 009892 DEMANDEUR : HENOT TP (SARL) - [Adresse 1] représentée par Me Nicolas TROUSSARD, avocat au barreau de Tours DÉFENDEUR

Catherine GAZZERI-RIVET de la SELARL ARCOLE, avocats au barreau de TOURS D’une part ; DEFENDEURS Madame [M] [Q], demeurant [Adresse 3] Monsieur [I] [N], demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Nicolas

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 17 OCTOBRE 2023 à Me Nicolas TROUSSARD la SELARL 2BMP ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 JANVIER 2025 à Me Nicolas TROUSSARD la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES JMA ARRÊT

Ayant pour avocat Me Nicolas TROUSSARD, membre de la SELARL EXCEPTIO AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Monsieur Z... T... né le [...] à TOURS (37000) [...] [...]

Mutuelle [2] RG CPH : F 21/00011 Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de QUIMPER Copie exécutoire délivrée le : 02/04/2026 à : Me Lhermitte Me Pailloncy Me Troussard

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Michel MIGNON, M., [B], [H], M.

HOLDING K, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Maître Ismaila SALL substituant Maître Patrick TRASSARD de la SELARL

SILVESTRI-BAUJET es qualité de liquidateur judiciaire de la SASU LES IMAGINAIRES DE LA VILLA NAVARRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître FRANCISCO de la SELARL TRASSARD & FRANCISCO, avocat

CA2B, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de

Bouleversée par ces actes, elle quittait son lit pour s'allonger sur le matelas, posé au sol où dormait son frère Nicolas.

24/06730 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZO4L Minute n° 25/ 156 DEMANDEUR Madame [W] [P] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 5] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Patrick TRASSARD

X..., l'Earl X... et la SCP D..., Trussart et Melin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de M.

Yann TROUILLARD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2023F0[Immatriculation 1] 2/1133D/NM 01/04/2025 [Q] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Valérie

P Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémy FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Aurélia POTOT-NICOL substituant Maître Patrick TRASSARD, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un

, nommée à cette fonction par jugement du 5 octobre 2009, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Maître POTOT-NICOL

EKIP' en qualité de liquidateur judiciaire de la SASU TRANSPORT FLORA N° SIRET : 453 211 393 [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat

Broche, demeurant Le Mas du château, rue de Mayard à Crolles, Brignoud (Isère), 42°/ Mme Nicole XO..., demeurant ..., 43°/ Mme Germaine XP..., demeurant ..., 44°/ Mme Odile XR..., demeurant ... à