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4 805 résultats pour « Nicole JAMI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0dfac25a97f0381f5104

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

de Me Rémy LE BONNOIS de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0299 INTIMÉS Société CLINIQUE LES PRESLES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163773cf6919f4eda2c38d5

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

) INTIMES FONDATION THE [7] pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Nicole

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b6214785972364720410

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

représentée par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L18) assistée de Maître Nicole JAMI, plaidant pour la SCP TLJ ASSOCIES (avocats au barreau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9cd27dc040306933ff1e3

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

la SCP CHASTANT-MORAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P0072 THE AMERICAN HOSPITAL OF PARIS, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nicole

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2ee0cdc6046d47e4130e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

débouté les époux [B] de leur demande d'expertise ; - débouté la SARL LES PONCEURS NICOIS de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné M. et Mme [B] à verser à la SARL LES PONCEURS NICOIS la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d196

Appel

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Nicolas."

Source officielle
CA

6ème Chambre

69fad1fccdc6046d47bfa832

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

NICAL, S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d77

Appel

12 mai 1999

12 mai 1999

Z..., Monsieur Jean-François X..., Monsieur François B... et Madame Nicole B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce4b

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

H. ... 75009 PARIS non comparant INTIMES Monsieur Nicolas Y... ... 77390 GUIGNES représenté par Me Nicole BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 0868 Madame Sylvie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc9

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Mademoiselle Audrey X... et monsieur Nicolas X... seraient propriétaires d'un immeuble indivis situé... à 01800 BOURG SAINT CHRISTOPHE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9182c

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

RG N : 13/ 00584 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93685

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Nicolas X..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e989

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

A., avocats au barreau de LYON représentée par Me VIET, avocat INTIME : Monsieur Nicolas X... ... 01800 PEROUGES représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122b

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

et James.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df80

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

né le 3 janvier 1962 à ALEP (Syrie) ... 69007 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Nicolas SADOURNY, avocat au barreau de LYON SCI ZOLA 130 représentée par son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa4

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

né le 3 janvier 1962 à ALEP (Syrie) ... 69007 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Nicolas SADOURNY, avocat au barreau de LYON SCI BOULAZ représentée par son

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a5a5ae27812390def7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

DÉFENDEUR AU RECOURS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS en qualité d'autorité de poursuite [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Non comparant et représenté par Me Nicolas

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CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df61

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

, monsieur Rémi X... ... 69007 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Nicolas SADOURNY, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Madame Isabelle Y... épouse X..

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

61632b2d81886c8c1bac9712

Appel

4 février 2011

4 février 2011

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Présidente de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04

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CA

Sécurité sociale

6162c1c634defd4c4b3b459b

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

1] représenté par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : [L] [E] né en à [Adresse 6] [Localité 2] représenté par la SELARL FERRET POIRIEUX MANTIONE (Me Nicolas

Source officielle

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