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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24PA04157_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Par cette requête et un mémoire ampliatif respectivement enregistrés les 16 avril et 15 juillet 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme A, représentée par Me Occhipinti, doit être regardée
Source officielle18e Chambre
6033536d597145046f358c7a
7 juillet 2017
7 juillet 2017
[J] l'intégralité des honoraires qu'il a dû régler à Me Bruno DRAVET, Me Julien OCCHIPINTI, avocats, à Me [O], huissier de justice, pour un montant de 4.287.00 euros sur 7.287.00 euros de frais engagés
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01683_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 12 avril 2022, la Confédération nationale des avocats (CNA), représentée par Me Occhipinti, demande à la
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04321_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 20 janvier et 14 octobre 2022 sous le n° 20PA04321, Mme C B, représentée par Me Occhipinti, demande à la Cour :
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL01372_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
C..., représentés par Me Julien Occhipinti, avocat au Conseil d’Etat & à la Cour de cassation, ont présenté des observations, enregistrées au greffe de la cour le 17 novembre 2025.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04321_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour sur renvoi après cassation : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 20 janvier 2022, et 14 octobre 2022, Mme C A, représentée par Me Occhipinti, demande
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00582_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par la requête et le mémoire complémentaire visés ci-dessus et un mémoire enregistré le 23 août 2023, M. et Mme B, représentés par Me Occhipinti, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, demandent
Source officielle10e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e4d
6 avril 2017
6 avril 2017
cette déchirure du sphincter anal peut être considérée comme un accident médical consécutif à l'extraction instrumentale par spatules de Thierry d'autant que l'enfant pesait 3700 g et se présentait en occipito
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d2
26 mars 2015
26 mars 2015
rhumatisme inflammatoire avec atteinte cervicale et qu'en janvier 2010, elle a subi une nouvelle intervention pour ablation du matériel osthéosynthèse posé précédemment, laminoctomie C, arthrodèse occipito
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03181_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er avril 2021, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), représentée par Me Occhipinti, conclut au rejet de la requête et à
Source officielleChambre 1-2
696153facdc6046d47c5f746
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Elle a été opérée par arthrodèse le 27 juillet et a pu quitter l'hôpital, le 3 août suivant, avec port d'un corset incluant un appui occipito-mentonnier jusqu'au 18 septembre suivant.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfccd49e0104f58f00e2
3 avril 2023
3 avril 2023
dépoli du lobe inférieur droit de 4 mm, et la persistance de l'épanchement pleural gauche déclive, - que le compte rendu de radiothérapie du 19 août 2016 montre une évolution métastatique parétio-occipito-temporale
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00822_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 août et 23 novembre 2020 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la SAS Neretzat, représentée par Me Occhipinti, demande
Source officielle1ère Chambre
67908b244143037ceabfbf05
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[H] a subi une arthrodèse de la jonction occipito-cervicale.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Une IRM du 23 février 2010 a mis en évidence des lésions cérébrales anoxo-ischémiques sus-tentorielles occipito-pariétales bilatérales, prédominant à gauche. 3.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00453_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Une extraction par voie basse à l'aide de spatules, puis une rotation par ventouse de l'enfant qui se présentait en position occipito-sacrée ont été tentées, sans succès.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
L'évolution de l'enfant a été marquée par un retard psychomoteur et des troubles du comportement et une IRM du 23 février 2010 a mis en évidence des lésions cérébrales anoxo-ischémiques sus-tentorielles occipito-pariétales
Source officielle1ère Chambre
668e2570fcf93851fdd64819
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[R] a subi une intervention chirurgicale d'arthrodèse occipito-cervicale et une greffe cortico-spongieuse de CO à C4. Par la suite, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566481
7 avril 2014
7 avril 2014
du docteur [M], les éléments suivants : - blessures subies : 1) traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale, plaies du menton, de la lèvre inférieure et de la joue gauche, scalp étoilé occipito-pariétal
Source officielle2ème Chambre
66235acbaec0e60008fe999f
18 avril 2024
18 avril 2024
L'expert [O] [T] note dans son rapport : 'les séquelles fonctionnelles directement et exclusivement imputables sont constituées par un enraidissement majeur du rachis cervical avec hyperesthésie cutanée occipito-cervico-dorsal
Source officielle