Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7729
4 avril 2024
4 avril 2024
FRANS BONHOMME [Adresse 1] CS 10238 [Localité 2] Représentée par Me Olivier JOSE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : N751 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e3f9477fe04f5cc6639
12 avril 2023
12 avril 2023
FRANS BONHOMME Représentée par Me Olivier JOSE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN751 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 804 et 907 du code
Source officielle11e chambre
603699194c3e913b8d57cb61
24 septembre 2015
24 septembre 2015
FRANÇAIS LE VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS ICOPAL SAS [Adresse 1] [Adresse 4] Représentée par Me Olivier
Source officielleChambre sociale 4-5
68676118c173dff6a79336b8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 17 Novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/00576 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0d46c25a97f0381f4c9f
12 septembre 2013
12 septembre 2013
1] représentée par Me Maud Elodie EGLOFF, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1757 INTIMEE Madame [S] [W] Chez Monsieur [D] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0d34c25a97f0381f4c4a
2 octobre 2014
2 octobre 2014
INTIMEE SAS MONIER venant aux droits de la société LAFARGE COUVERTURE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Mme [A] [G] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir spécial assistée de Me Olivier
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a67
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FRANS BONHOMME RG CPH : 21/00003 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de QUIMPER Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : Me PAILLONCY Me JOSE Copie
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bc
9 septembre 2015
9 septembre 2015
José H..., M. Sébastien H..., M. Jean marcel I..., M. Gabriel I..., M. Jean Pascal J..., M. Christophe K..., M. Stéphane L..., M. Olivier M..., M. Charles N..., M. Robert E..., M. Marcel O..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212e
12 février 2015
12 février 2015
en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 47-49 rue de Miromesnil 75008 PARIS représentée par Me Philippe NESE, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMEES : Madame Marie-José
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
11 juillet 2008
LES OLIVIERS agissant par son gérant en exercice et venant aux droits de Madame Alberte Josée Françoise Henriette Z..., retraitée, veuve A..., domiciliée à...., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48e
18 décembre 2007
18 décembre 2007
, avoués à la Cour assistée de Me Kristell CATTANI, avocat au barreau de PARIS, Toque L171, Maître Marie-José JOSSE, ès qualités de représentant des créanciers des sociétés SECTRAD CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bc
8 février 2007
8 février 2007
MOYENS DES PARTIES Maria Josée B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Josué B... ... 20220 ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA M. Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
9 mars 2017
C/ Antoine X..., Josette Y... divorcée X..., Olivier X... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde9
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Olivier X... et AXA FRANCE à verser à Mme " Anne-Marie " (sic, lire Marie-Josée) Z... épouse Y... la somme de 30. 000 € en réparation de son préjudice moral, - condamné solidairement M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
C/ Olivier Y..., Josette X..., Antoine Y..., SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET DE MOULIERE, SELARL AJ PARTENAIRES --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91208
18 février 2014
18 février 2014
Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc5
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Y... ... par la SCP D AURIAC-GUIZARD, avoué assisté de Me Guy BEULE, avocat au barreau de Paris, C755, INTIME : MAITRE JOSSE demeurant 4 rue du Marché Saint Honoré 75OO1 PARIS ès qualités de mandataire
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebd
15 février 2008
15 février 2008
Olivier FROMENT, Président de Chambre Conseiller : M. Yves BLOT, Conseiller Conseiller : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93763
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Olivier X.... Par lettre parvenue au greffe le 18 juillet 2016, M. Olivier X...a interjeté appel des dispositions du jugement concernant Josué Z.... M.
Source officiellePage 1 sur 36