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17 résultats pour « Orbec-Barthe »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
L'arrêté du 28 novembre 2008 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société St Barth Commuter est abrogé.
Article 1
l'appellation "site Natura 2000 anciennes carrières d'Orbec" (zone spéciale de conservation FR 2502007) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe s'étendant dans le département du Calvados sur une partie du territoire de la commune suivante : Orbec
Article 19
Le canton n° 18 (Livarot-Pays-d'Auge) comprend les communes suivantes : Cernay, La Folletière-Abenon, Lisores, Livarot-Pays-d'Auge, Orbec, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Saint-Pierre-en-Auge, Val-de-Vie, Valorbiquet
Article 2
et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes
Annexe Les 10 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de
LEGIARTI000027973212
Inondations et coulées de boue du 17 au 20 juin 2013 Communes d'Adast, Agos-Vidalos, Ancizan, Anères, Aragnouet, Arcizans-Dessus, Argelès-Gazost, Arras-en-Lavedan, Arreau, Arrens-Marsous, Aspin-en-Lavedan, Aulon, Aventignan, Azet, Barèges, Barthe-de-Neste
Article Annexe Tableau IV
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99
Lisieux Cantons de Blangy-le-Château, Cambremer, Dozulé, Honfleur, Lisieux 1er Canton, Lisieux 2e Canton, Lisieux 3e Canton, Livarot, Mézidon-Canon, Orbec, Pont-l'Évêque, Saint-Pierre-sur-Dives et Trouville-sur-Mer et commune de Mézidon Vallée d'Auge.
Article AOC "Pays d'Auge"
Mesnil-Guillaume, Le Mesnil-Simon, Le Mesnil-sur-Blangy, Meulles, Mittois, Les Monceaux, Monteille, Montreuil-en-Auge, Montviette, Les Moutiers-en-Auge, Les Moutiers-Hubert, Moyaux, Norolles, Notre-Dame-d'Estrées, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Orbec
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Dropt Du moulin de la Barthe, au-dessus de Morisès, à son embouchure dans la Garonne. idem. Garonne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Gironde. Mondiet, près de Saicaire.
LEGIARTI000028181592
DE L'ARTICLE L. 214-17 COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR Cours d'eau principal L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et en incluant les premiers ouvrages de la Barthe
LEGIARTI000021809793
Les) Moutiers-en-Auge, (Les) Moutiers-en-Cinglais, (Les) Moutiers-Hubert, Moyaux, Neuilly-la-Forêt, Nonant, Norolles, Noron-l'Abbaye, Noron-la-Poterie, Norrey-en-Auge, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Notre-Dame-d'Estrées, Ondefontaine, Orbec
Orbec. Musée municipal le vieux manoir. Pontécoulant. Musée du château. Saint-Germain-de-Livet. Château. Saint-Pierre-sur-Dives. Musée des techniques fromagères. Tilly-sur-Seulles. Musée de la bataille de Tilly-sur-Seulles.
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
circonscription Cantons de : Caen IV, Caen V, Caen VI, Caen VII, Caen X, Troarn 3e circonscription Cantons de : Bretteville-sur-Laize, Cambremer, Falaise Nord, Falaise Sud, Lisieux II, Lisieux III, Livarot, Mézidon-Canon, Morteaux-Couliboeuf, Orbec
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Calvados : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Blangy-le-Château, Cambremer, Douvres-la-Délivrande, Dozulé, Honfleur, Lisieux 1er canton, Lisieux 2e canton, Lisieux 3e canton, Orbec, Pont-l'Evêque, Trouville-sur-Mer :
Article Annexe 2
FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux
LEGIARTI000050943833
; Grandcamp-Maisy (14312) ; Honfleur (14333) ; Isigny-sur-Mer (14342) ; Le Hom (14689) ; Le Molay-Littry (14370) ; Les Monts d'Aunay (14027) ; Lisieux (14366) ; Livarot-Pays-d'Auge (14371) ; Mézidon Vallée d'Auge (14431) ; Noues de Sienne (14658) ; Orbec
Article Annexe 1
Le Mesnil-Bacley ; 14421 Le Mesnil-Guillaume ; 14431 Mézidon-Canon ; 14433 Mittois ; 14437 Mondeville ; 14441 Mont-Bertrand ; 14450 Montviette ; 14452 Morteaux-Coulibœuf ; 14456 Moult ; 14459 Les Moutiers-Hubert ; 14471 Notre-Dame-de-Courson ; 14478 Orbec