Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Orlane GACHET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Peuvent ne pas satisfaire à la prescription du deuxième alinéa (premier tiret) de l'article R. 233-100 du code du travail, du fait de leur mode particulier d'utilisation, les appareils pneumatiques munis d'une poignée à gâchette de type percutant désignés
Article 1
répondant aux essais de la norme NF C 52-220 et alimenté au primaire par un courant de 127 volts ou 220 volts monophasé 50 hertz. 2° L'appareil d'anesthésie ne peut être mis et maintenu sous tension que par l'action permanente de l'opérateur sur une gâchette
Article R224-70
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92
f) Faisceaux électriques ; g) Capteurs et régulateurs de puissance et de vitesse ; h) Commandes ; 3° Engins de déplacement personnel motorisés, tels que définis au 6.15 de l'article R. 311-1 du code de la route : a) Systèmes de pliage ; b) Gâchettes
Article Français (suite)
.: L'Appel de la forêt - Croc-Blanc - L'Aventureuse - Belliou-la-Fumée (traduit de l'anglais) Mac Orlan, P.: Les Clients du bon chien jaune Massepain, A.: L'Ile aux fossiles vivants Mayffret, Y.: Pilotin du cap Horn Morpugo, M.: Le Roi de la forêt