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437 résultats pour « Pascal LESNE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68e1fb76364b3ebed3bf051a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00268 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 8] du 21 Mars 2024 APPELANT : Monsieur [B] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Pascal

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105780821d9a1906fd1f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

SAS [Adresse 4] [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] représentée et assistée par Me Pascal LESNE, avocat au barreau d'EURE INTIME : Monsieur [F] [N], [R] [P] né le 12 Avril 1950 à [Localité

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c67b8594705dbfcc9d8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6808777e53f7b81e1a5eb03f

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

BLANCHARD, Présidente de chambre et Leslie CHARBONNIER, Conseiller.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

67ff3d396d3290e00e0e79d2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Vincent BARDET de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau d'AIN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf34

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Jean Dominique X... portant notamment sur la parcelle cadastrée AD 134 attribuée à sa mère Léone Hélène Y... lors du partage, a été conclu par M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65a23c0c7ca18b0008e581e2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ces parcelles sont données à bail verbal à M. [S] [O] depuis 1987.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5ffc81f877686c579ea2a423

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

[X] [G] et Mme [M], aux termes de laquelle celle-ci lui vendait, avec faculté de substitution, les parcelles [Cadastre 20] ,devenue à la suite de divisions 3 parcelles n° [Cadastre 11],[Cadastre 12] et

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6808777e53f7b81e1a5eb03b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

, exerçant son activité sous le nom commercial de 'PIL'POELE', prise en la personne de son président en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne leonie

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6811b5541fd650b69542c94e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[T] [C] Représentant : Me Anne leonie ARNAUD, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 36 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6532195f9e4ea48318f5a88a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre Sociale ORDONNANCE DE JONCTION DU 19 Octobre 2023 - N° 24-23 Nous, Pascale FOUQUET, Conseiller faisant fonctions de conseiller de la mise en état à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff8a

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

Léonie Y... Mazzarine Y... Alexane Y...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65a23bce7ca18b0008e581c8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BLANCHARD, Présidente de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller, Après rapport fait à l'audience par l'un des magistrats de la composition, la cour, comme ci-dessus

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65a23bd27ca18b0008e581ca

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BLANCHARD, Présidente de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller, Après rapport fait à l'audience par l'un des magistrats de la composition, la cour, comme ci-dessus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e79a

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

RG N : 10/ 01606 AFFAIRE : Mme Christine Léone X... épouse Y..., M. Jean Claude Y... C/ Mme Jacqueline Henriette Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e89d

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

no 10/05509 APPELANT Monsieur Philippe Bernard X... ... 62640 MONTIGNY EN GOHELLE Représentant : la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP DESBUISSONS PASCALE

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65a23bef7ca18b0008e581d8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

suivantes : - sur la commune de [Localité 26], les parcelles cadastrées ZC n°[Cadastre 2], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 10] et [Cadastre 11] d'une contenance de 28 ha 16 a 85 ca, les parcelles

Source officielle
CA

2 e chambre civile

679482f7c6ca88188aff69ea

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[J] [M] pour le 10 novembre 2021 sur les parcelles cadastrées sur la commune de [Localité 4] au lieudit [Localité 6] section ZE n°[Cadastre 1] et ZE n°[Cadastre 2] .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e794

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

RG N : 10/ 00976 AFFAIRE : Mme Christine Léone X... épouse Y..., M. Jean Claude Y... C/ Mme Jacqueline Henriette Z..., M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69738949cdc6046d476d8e59

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Conformément aux stipulations du bail, cette parcelle a été mise à disposition de l'EARL Réserve du Château de Loché.

Source officielle

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