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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6780b92eb10ab0632f7049ce
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[B] [P], représentant : Me Patrick BAFFIN de la SELARL CABINET ESPACE DROIT, avocat au barreau de TARBES INTIMEE Mme [H] [S], représentant : Me Didier SANS, avocat au barreau de TARBES Le NEUF JANVIER
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdbb6b63637c907b7ce9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SAS INFOS HABITAT 65, représentant : Me Patrick BAFFIN de la SELARL CABINET ESPACE DROIT, avocat au barreau de TARBES INTIMEE S.A.R.L.
Source officielle2ème CH - Section 1
63b3d3c278669e05df8b6ec4
2 janvier 2023
2 janvier 2023
2ème chambre civile - Section 1 de la Cour d'Appel de Pau Vu les décisions en date des 26 Novembre 2020, 07 avril 2021 et 13 décembre 2022 dans l'affaire opposant SAS AGOUR, représentée par Me Patrick
Source officielle2ème CH - Section 1
6789f3b9c2a5bdff9702ff70
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Y] [F], représentant : Me Patrick BAFFIN de la SELARL CABINET ESPACE DROIT, avocat au barreau de TARBES INTIME M.
Source officielle2ème CH - Section 1
6347ac7629ffd2adfff4f483
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Madame [D] [X] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/01216 du 26/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Patrick
Source officielle2ème CH - Section 1
63bfb3775e2fbe7c900439db
11 janvier 2023
11 janvier 2023
V] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/01216 du 26/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représentée par Me Patrick
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f19e91c8e9fcf07132b
11 juillet 2022
11 juillet 2022
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [Z] [S] né le [Date naissance 1] 1985 à de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Patrick BAFFIN de la SELARL
Source officielle2ème CH - Section 1
63c10993bf9fd47c90a13d02
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [A] [J] né le 30 Août 1953 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a4
30 mai 2012
30 mai 2012
Patrick, de Jeanne Solange Z... (décédée), Patrick Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z...
Source officielle9e Chambre A
616348f4543823d76b031783
19 mai 2011
19 mai 2011
DE HAUTE PROVENCE Me Stéphane MOLLER, avocat au barreau de DIGNE-LES- BAINS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIGNE-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369e
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Ordonnance n° 96 --------------------------- 10 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00086 --------------------------- SCI DES BAINS C/ Claude X..., Jean-Luc Y..., Gérard Z..., Patrick
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03938_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
) mais l'a jugé insuffisant (p. 50), ce qui démontre un défaut de conception, imputable à la société Patrick Tual ; - la maîtrise d'œuvre, donc la société Patrick Tual, est responsable d'un défaut de
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca7
30 janvier 2006
30 janvier 2006
CREATIONS DU BORN C/Patrick Y...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00612_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
conjointement et solidairement ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute les sociétés SELARL Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco, BET Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91443
14 avril 2014
14 avril 2014
LA COUR Patrick Georges René X... né le 13 octobre 1957 à LEVES (Eure et Loir) et Madegee Y... née le 8 décembre 1965 à MONT ROCHES-BEAU BASSIN (ILE MAURICE) ont contracté mariage le 24 mai 2008 devant
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84dad
27 mai 1999
27 mai 1999
Le 3 octobre 1996, Monsieur Patrick X...
Source officielleChambre 1-4
6a2267f0cdc6046d4739a6a0
4 juin 2026
4 juin 2026
défaillante Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Patricia CARTHIEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
Ordonnance n° 36 --------------------------- 13 Avril 2017 --------------------------- RG no17/ 00036 --------------------------- Société CLUB XV C/ Claude X..., Jean-Luc Y..., Gérard Z..., Patrick
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Patrick Xc/Madame Colette Y
6253cbbbbd3db21cbdd8e1ad
31 mai 2010
31 mai 2010
D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 31 MAI 2010 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie Cheminade, président) No de rôle : 05/ 06314 Monsieur Patrick
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