Courant juillet 2015, la société Sun Pharmaceuticals a informé le groupement UNIHA d'un défaut d'approvisionnement en atosiban jusqu'à la fin de l'année 2015, cette pénurie s'étant ensuite prolongée jusqu'au

courrier enregistré à son secrétariat le 3 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Pluvigner à sa demande de copie des plans des travaux de voirie et du nouvel aménagement de la rue Penn

[W] [X], conducteur d'engins, au titre d'un accident survenu le 25 septembre 2012 à 09h, mentionnant que : ' Le salarié a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante.

Le 16 octobre 2020, la mini-pelle a été accidentée. Elle a glissé dans une pente sur le chantier de l'entreprise AZUR BUILDING STUDIO et s'est retournée.

concerne également un voisin qui l'observerait de l'appartement en face de son domicile, qu'il présente également un délire mégalomaniaque, que le discours est désorganisé sur le plan du cours de la pensée

Ils veulent pas mes idées, je pense que les femmes doivent nous apprendre à vivre pour le bonheur, la paix et l'amour. Je pense que c'est les femmes qui doivent gouverner et diriger le monde.

[Q] de restituer sans délai la mini-pelle et le fourgon et leurs accessoires. Par jugement du tribunal correctionnel de Saint-Malo du 11 février 2025, M.

ait eu un motif raisonnable de penser que le passage de la pelle mécanique sur l'enrochement qu'il venait de réaliser présentait un danger grave et imminent de renversement et, par voie de conséquence

La commission comprend que la demande porte sur le rapport de contrôle de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement DREAL du site d'exploitation PENA de Samonac.

des intimés, que le représentant des sociétés présent à l'expertise, Monsieur [L], donne son accord de principe pour l'aménagement d'une partie horizontale pour permettre le dépôt du container que la pente

les prestations suivantes : - Cloisons et éclairage encastré à la société OXATHERM, assurée par Groupama, - Traitement de l'air à la société Rouvray - Résine àla société Concept Résine - Cabine de pesée

Le cours de la pensée était accéléré et diffluent, son contenu n'était pas délirant mais les troubles du jugement étaient perçus au travers d'un discours inadapté, d'une attitude désinhibée, et d'un propos

Article 2 : La commune de Samonac versera à la société Pena Environnement la somme 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La deuxieme fois c'est pour la gifle, je demande d'annuler ce jugement j'étais inconscient, je pense au ramadan, je pense à la fin de la mesure.

[D] [Q] au titre des infiltrations dans le mur en raison du niveau de la pente du talus ; - condamné in solidum la SARL [Y] [E] et la MAF à payer à M.

[H] [M] au titre des infiltrations dans le mur en raison du niveau de la pente du talus ; - condamné in solidum la SARL [I] [L] et la MAF à payer à M.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Pluvigner à sa demande de copie du plan des travaux prévus dans la rue Pen

avant d'arriver à hauteur de la roue gauche pour retenir les explications de monsieur Y... qui affirme que le tracto pelle circulait en bord droit de la chaussée et que monsieur Y... a pu légitiment penser