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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f76
28 février 2006
28 février 2006
PERNAUD DAUVERCHAIN PERNAUD ORLIAC DAUVERCHAIN COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 28 FÉVRIER 2006 APPELANTE : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c43
1 avril 2004
1 avril 2004
Les consorts Y... ne présentant aucune demande à l'encontre de Me PERNAUD, celui-ci doit être débouté de sa demande fondée sur ces dispositions. P A R C E A... M O T I F A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f50acdcd6adff75a9c8
14 octobre 2022
14 octobre 2022
judiciaire à la liquidation de la société VORTEX [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Christophe KALCZYNSKI de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER Maître Philippe PERNAUD
Source officielle14e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fdc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
AUDOUIN REALISATIONS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 753 45 6 4 09 [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Frank PERIGAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9f
9 janvier 2014
9 janvier 2014
La société Pompes funèbres Buisson Penaud a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebd25bbe450008b2ce38
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEBOUTE la SAS JEAN PERRAUD de sa demande reconventionnelle de quelque nature que ce soit ; CONDAMNE la SAS JEAN PERRAUD aux dépens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616250f8929f6bffa995b373
10 janvier 2013
10 janvier 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/06867 [W] C/ SAS PERNOUD GEORGES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'OYONNAX du 19 Septembre 2011
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00369_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Dandon pour la commune de Pernand-Vergelesses ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5afba7ab6f7f041fb7cb
20 novembre 2018
20 novembre 2018
* La Y..., Me X..., (le conseil), est intervenue dans l'affaire contre la Sas groupe Perigaud et la Sa Cachet Miraud. Il s'agissait d'une expertise relative à un véhicule Volvo.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fca48e10a7a9011c047a354
25 novembre 2020
25 novembre 2020
au paiement de diverses sommes ; - de condamner la société Efficien'tt et la société Perraud solidairement aux dépens.
Source officielleChambre Commerciale
615e0d9ec25a97f0381f4e53
23 octobre 2014
23 octobre 2014
La société Jean Perraud souscrit une garantie d'actif et de passif.
Source officielle1ère Chambre
62f73ebd43b00e05d4fac7b1
12 août 2022
12 août 2022
PERRAUD DAUDE PERRAUD SCI DES LICES SAS PROMOTION PICHET S.C.P. [V] - BRUN S.A. CNP ASSURANCES C/ M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71239ae1759ccf6076a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Perraud et Fils a conclu au débouté des prétentions adverses.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71239ae1759ccf6076c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- débouté la société Jean Perraud et Fils de sa demande reconventionnelle. - condamné la société Jean Perraud et Fils aux dépens.
Source officielle8e Chambre A
61631f488007cf6451ddcc5d
12 janvier 2012
12 janvier 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2012 N° 2012/13 Rôle N° 10/12438 SARL SOCIETE IMMOBILIERE PERRAUD C/ SARL STE D'EDITION PRESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab71
11 décembre 2007
11 décembre 2007
* L'EARL GARNIER-PERRAUD ET MONSIEUR X...
Source officielleRéférés du PP
62c91a99f3eafe9fcf075f11
8 juillet 2022
8 juillet 2022
RODRIGUES, Greffière, lors des débats et lors du prononcé, Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Maître [Z] PERNAUD
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00364_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Claire Perinaud, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f5c
31 mars 2004
31 mars 2004
AGORA TRANSACTIONS par Maître PERNAUD, mandataire liquidateur ;Erreur ! Signet non défini.-. Erreur !
Source officielleChambre civile section A
697b0b8fcdc6046d47124b62
27 janvier 2026
27 janvier 2026
CHATEAU PERGAUD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat
Source officiellePage 1 sur 56