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345 résultats pour « Philippe BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

5fd952510e822c3b66a4a06f

Appel

25 février 2020

25 février 2020

cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Hubert BENSOUSSAN substituant Me Philippe

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

66ff85cea4ff9ec259c09894

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentées par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66a9d39005566a2f16fd877f

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Localité 2] Représentant : Me Pierre BATAILLE, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [T] [F] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Didier BRIAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c460

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 21602 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Novembre 2006- Tribunal de Commerce de PROVINS-RG no 06 / 1107 APPELANT Monsieur Philippe

Source officielle
CA

4e chambre civile

69cf5cc7cdc6046d47f38a3d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[H] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jean rené BRIANT de la SELARL SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68e1fb85364b3ebed3bf0650

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

680a0083329e941ca0d77aba

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[D], Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA Représentée lors des débats par Me Jacques BERTONE avocat du même cabinet et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86aac

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès A..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Mai 2003 devant M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64c8a0dadfabddd9699dffe6

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

, membre de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f48

Appel

15 juillet 2021

15 juillet 2021

de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2021, en audience publique, devant la cour composée de Monsieur Philippe DORCET

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbeb0796eaf30bd0b8014f

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Luc BRIAND, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68e894aad8f6cc6d55dd3fec

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a40bfda47c9007608b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La société Brands diffusion a arrêté de payer son loyer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba5c

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

BRIAND en qualité de comptable.

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CA

Chambre sociale

631c2b08bd7923fcb00af9c5

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL SOGESTI Siège social : [Adresse 1] CONTRE Mme [B] [R] née le 14 Février 1966 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sophie BRIANT

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CA

4e Chambre A

5fdd64d37cf1310deb36f4af

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

APPELANTS Monsieur Philippe X... demeurant [...]

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CA

1ère Chambre

62736ae1a58162057dac6869

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

APPELANTE : Madame [W] [C] Résidence Le Belem 4 rue Manuel 85000 LA ROCHE SUR YON ayant pour avocat Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
CA

4ème Chambre

696b34abcdc6046d479e0f89

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Gwenaëlle PHILIPPE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee7

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Ayant pour avocat Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE Société AGRI SYNERGIE, demeurant 7, rue de Tourville-24000 PERIGUEUX non comparante SARL SCODEV, demeurant 113, rue Aristide Briand

Source officielle
CA

Chambre Civile

6901af40748a422ad953c9e4

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.

Source officielle