AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65c32e2311f78b0008e3e31d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Adresse 2] dispensée de comparaître INTIME Monsieur [H] [J], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Anaëlle VOITELLIER, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Philippe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616355d2bf1fa7f870d29fe1
29 juin 2011
29 juin 2011
08071 APPELANT Monsieur [F] [S] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 6] [Localité 7] représenté par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assisté de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d208
30 avril 2009
30 avril 2009
Cork, IRLANDE, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - No du dossier 280912 Rep/assistant : Me Philippe COURTOIS, avocat
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63465920c024d1adffef74cb
11 octobre 2022
11 octobre 2022
demeurant [Adresse 16] représentés par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître SADEGHIAN substituant Maître Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7019f8faf13e2e973d95
5 octobre 2022
5 octobre 2022
TUNISIE N'a pas constitué avocat SA RESIDENCE AMILCAR, société anonyme de droit tunisien (également appelante RG 18/22822) [Adresse 6] [Localité 2]/ Tunisie Représentée et assistée par Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6034c652014015b13c199433
28 septembre 2016
28 septembre 2016
en cette qualité audit siège Représentée par Maître Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b5b
29 octobre 2007
29 octobre 2007
DIT VIGNOLLE SA BANQUE COURTOIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ SCI LRD PRIMO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Robert DOLCI représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ce
27 février 2008
27 février 2008
BANQUE COURTOIS c / S. A. R. L. MAISON RIVIERE ET FILS SELARL CHRISTOPHE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c0a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
BANQUE COURTOIS S.C.I.
Source officielleTARIFICATION
67061e2cfde28ee420711085
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielle4e chambre civile
6285e13c6a1876057df5d38a
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier.
Source officielle4e chambre civile
671b35832edfb0b58c05ed49
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle3ème chambre
6889a8ab0b31e6c455a28442
29 juillet 2025
29 juillet 2025
SOCIETE GENERALE (VENANT AUX DROITS DE LA SA BANQUE COURTOIS) Représentée par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Jean-philippe MONTEIS, avocat
Source officielleTARIFICATION
67061e2afde28ee42071106b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c4d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par courrier du 4 mai 2017, la Banque Courtois a vainement mis en demeure M. [T] [E] de lui payer ces sommes, soit un montant total de 54 494,83 euros.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c1056bbf9fd47c90a136c9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BANQUE COURTOIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Philippe OLHAGARAY de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e69
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Il est non moins constant, au vu du courrier adressé à Philippe X... par Georges Y... le 2 janvier 2001, que celui-ci, courtier en assurances qui avait proposé les contrats susvisés, avait au moment de
Source officielleChambre 1-8
6620b8b9bd6a8f00086ab781
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] [T] et Mme [Z] [P], représentée par Me Véronique DEMICHELIS membre de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bérénice COURTOIS, avocat au barreau
Source officielleChambre commerciale
64e6f2de28deb9d9692908f5
21 août 2023
21 août 2023
Philippe ALLARD, président, et par M.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458981
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
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