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5 272 résultats pour « Philippe Chrestia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

65aa2076a34ad1000858178b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

° RG 23/02572 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ4O [Y] [N] [E] [D] [H] épouse [N] [E] C/ [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile SONSINO Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4d35857dd64cbdaa32e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

21/03223 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHBON [M] [B] [K] [O] [H] C/ Syndicat des copropriétaires MAISON [3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae0

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

800 CAGNES-SUR-MER représentée par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Céline GILLET, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032d8345994524cb08e6ef8

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

MANAGEMENT, anciennement dénommée NOTRE CONSULTING S.D.L. prise en la personne de son administrateur délégué Monsieur [U][L] [W] domicilié audit siège, [Adresse 1] représentée et assistée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91180

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 13/ 00345 AFFAIRE : Philippe X..., exerçant sous l'enseigne EPB C/ Christian Y... es qualité de Mandataire Liquidateur de Mr Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9022e

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Philippe X... C/ UDAF Mme Madeleine Y...épouse Z... Mme Armelle A... M. Jacques X... M. Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a6

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Christiane X... perçoit une retraite de 869 euros par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91380

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

RG N : 13/ 01502 AFFAIRE : Mme Christiane Elisabeth X... C/ M. Philippe Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a1fb5abcdc6046d47e87023

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 453 Plaidant : Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe17

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Philippe X... C/ Mme Christiane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d3d

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Me Christian X..., représentant des créanciers, a constitué avocat mais n'a pas conclu. L'URSSAF, assignée à personne, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd30b1986863997d5d81c7

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Mme Christiane F... épouse Z... M. Jean-Philippe A... Mme Roselyne B... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe79

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

X... à la SA APARTHOTEL VILLAMAGNA ayant notamment débouté Christian X... de son action contre la SA APARTHOTEL..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91305

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

RG N : 13/ 00204 AFFAIRE : Mme Marie-Christine X... C/ M. Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d54

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Christian E..., Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine B..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Christian X... de se voir restituer par Mme Marie-Christine Y... le cheval dont elle l'aurait dépossédé en avril 2005, le tribunal de grande instance de Nîmes a par jugement du 5 mars 2013, dit Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91511

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

RG N : 13/ 01156 AFFAIRE : Christian X..., Laurette Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb1

Appel

11 février 2016

11 février 2016

représenté par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'un jugement rendu le 23 SEPTEMBRE 2015 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Maître Christian Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd8611e

Appel

14 février 2002

14 février 2002

./ Philippe A... Christian B... Renée ROYER épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91051

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

représenté par de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE dont le siège social est Impasse Sainte Claire-87000 LIMOGES représentée par Me Philippe CLERC, avocat

Source officielle

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