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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65aa2076a34ad1000858178b
18 janvier 2024
° RG 23/02572 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ4O [Y] [N] [E] [D] [H] épouse [N] [E] C/ [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile SONSINO Me Philippe
2ème Chambre civile
6686f8c2e74459e0c7edab05
4 juillet 2024
[Adresse 5] MINUTE N° Du 04 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 22/03608 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ON7I Grosse délivrée à Me Philippe CHRESTIA expédition délivrée à Me Charles
Chambre 1-8
6719e4d35857dd64cbdaa32e
23 octobre 2024
21/03223 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHBON [M] [B] [K] [O] [H] C/ Syndicat des copropriétaires MAISON [3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
2ème chambre
DTA_2003145_20230303
3 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juillet 2022, les consorts D, représentés par Me Philippe Chrestia, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B une somme de 3
Cour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae0
5 septembre 2013
800 CAGNES-SUR-MER représentée par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Céline GILLET, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Philippe
1ère Chambre A
6032d8345994524cb08e6ef8
21 novembre 2017
MANAGEMENT, anciennement dénommée NOTRE CONSULTING S.D.L. prise en la personne de son administrateur délégué Monsieur [U][L] [W] domicilié audit siège, [Adresse 1] représentée et assistée par Me Philippe
Chambre des référés
677d8ef8b032d83cfd3ea172
7 janvier 2025
FOND N° RG 23/01721 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PFRZ Du 07 Janvier 2025 MINUTE N°25/00006 Affaire : [I] c/ Société TWITTER INTERNATIONAL UNLIMITED COMPANY Grosse(s) délivrée(s) à Me Philippe
cr
61372612cd58014677422c07
29 septembre 1999
Christian, - B... Philippe, - C...
civ3
613723aecd5801467740ce14
30 mai 2001
Philippe B..., demeurant ..., 4 / de Mme Marie-Christine B..., épouse X..., demeurant ..., prise ès qualités d'héritière de Georges B..., décédé le 7 septembre 1997, 5 / de M.
6137262ccd58014677423807
26 septembre 2001
Philippe, - Z...
Christian X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandesc/Philippe Y
6079a86d9ba5988459c4d3f5
30 septembre 2003
X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandes contre Philippe Y... et Loïc Z... ; "aux motifs que la plainte de Christian X..., en date du 10 novembre 2000, vise : - d'une part, Philippe Y..
édure suiviec/Pierre X
6079a8e89ba5988459c4f2c0
19 décembre 2006
suivie contre Pierre X..., François Y..., Rémi Z... du chef d'offre de boissons non autorisées dans un débit temporaire ainsi que de publicité illicite en faveur d'une boisson alcoolique, et contre Christian
6079a8cf9ba5988459c4f061
30 mars 2005
Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 31 août 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christian Y... du chef d'injures
613725d9cd58014677420fc1
4 septembre 2002
Z... qui indique que Christian Le X... va le contacter ; que l'implication de Christian Le X... dans la commercialisation du programme Lorient Université résulte des déclarations de Philippe Z... et de
61372638cd58014677423e12
29 juin 2005
Tommaso, partie civile, contre l'arrêt n° 533 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er octobre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christian Y... et Philippe
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01161
14 mars 2007
Philippe, - X...
comm
61372302cd580146774044ef
3 février 1998
Philippe, Frédéric et Christian Y... se sont pourvus en cassation contre le jugement (tribunal de commerce du Puy-en-Velay, 19 mai 1995) qui, après avoir annulé l'ordonnance du juge-commissaire autorisant
61372576cd5801467741df11
23 janvier 1995
X..., avec cette circonstance dans les deux cas que les faits ont été commis à l'aide ou sous la menace d'une arme, et condamné Philippe A... à verser diverses indemnités aux victimes ; "aux motifs
613726a6cd5801467742767a
16 mai 2006
Philippe, Y...
61372512cd5801467741ac03
12 juin 2007
Christian X..., M. Philippe Y... et M.
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