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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69eafa24cdc6046d4756c822
23 avril 2026
23 avril 2026
BS INVEST Représentée par Me Charles-Philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
6a225a87cdc6046d4737d523
4 juin 2026
4 juin 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 24 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 23/03455 Mme [Q] [A] Représentée par Me Charles-philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au
Source officielle1ère Chambre
67ef68c46b85edc07d3454bc
3 avril 2025
3 avril 2025
MAISONS ABC (MAISONS CONCEP 2000) Représentée par Me Charles-philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle1ère Chambre
67ef68c56b85edc07d3454be
3 avril 2025
3 avril 2025
MAISONS ABC (MAISONS CONCEP 2000) Représentée par Me Charles-Philippe GROS de la SELARL AVK ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.
Source officielle1ère Chambre
63d37af7d1bc2605de4b4c59
26 janvier 2023
26 janvier 2023
du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, décision attaquée en date du 25 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 21/00091 ORDONNANCE rendue le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS par Nous, Philippe
Source officiellePremière Présidence
67ff39b0303a1b38839f7c43
15 avril 2025
15 avril 2025
PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [V] [L] née le 02 Janvier 1990 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charles-philippe GROS de la SELARL AVK
Source officielleChambre Commerciale
6719e5185857dd64cbdaa6ec
23 octobre 2024
23 octobre 2024
prononcé ENTRE : La sociéte FONCIERE JYC II Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n° 881 643 902 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Charles-Philippe
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c43
16 octobre 2025
16 octobre 2025
judiciaire à la protection des majeurs dont le siège est situé [Adresse 1] né le 26 Décembre 1947 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 10] [Localité 2] Représenté par Me Philippe
Source officielle1re chambre de la famille
65a23ce77ca18b0008e58250
12 janvier 2024
12 janvier 2024
en qualité de tuteur née le 03 Avril 1955 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Association APAM 11 [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentées par Me Philippe
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe214d2c6e17caeab217b64
15 décembre 2020
15 décembre 2020
APPELANTE : SAS AUTO-CARS [L], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Paul Xc/La S
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle3e chambre civile
6438f2dfa942a604f5e93663
13 avril 2023
13 avril 2023
de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 29] et Madame [N] [Z] [M] née le 29 Septembre 1942 à [Localité 20] (ROYAUME-UNI) [Adresse 9] 11160 [Localité 29] MINERVOIS Représentés par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162fde83ebbdffcbea6a9fc
8 juin 2011
8 juin 2011
Christian BROCHARD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [R] [C] née le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 6] (99) [Adresse 5] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Maître Philippe
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd13
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller M.
Source officielle1re chambre sociale
651e5375a81daa831884f4fe
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 04 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03291 - N° Portalis
Source officielleJurid. Premier Président
678f383506f4e91c5f36c4c6
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[J] [N] [Adresse 2] [Localité 1] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Philippe GROS (cabinet ORATIO AVOCATS
Source officielleChambre Commerciale
688c4bb6119f12788f059d5f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
greffier ; E N T R E : GORIZONT 63 Société par actions simplifiée, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 830 260 949, [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Charles-philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c8c593736057d78aa03
6 mai 2022
6 mai 2022
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Philippe GROS de la SELARL CEFIDES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Thomas ZAMMIT, avocat au barreau de LYON DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88743
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Prud'hommes de LYON du 08 Novembre 2004 RG : 03/02372 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : SA ADT 4, allée de l'Expansion 69340 FRANCHEVILLE représentée par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629bbceaaf44d62f53e927
26 novembre 2012
26 novembre 2012
LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2012 APPELANT : [H] [F] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Philippe
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