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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

644229f1d2fa6fd0f80404c4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

2022 du TJ de MELUN - RG n° 22/00435 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a29

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Jean-Philippe X... C/ M. Patrick Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7605d6f7f678d48ccf

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GUEDJ Me Philippe KLEIN Me Philippe CAMINADE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Draguignan en date du 06 Juin 2019 enregistrée au répertoire

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b6

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

né le 08 Octobre 1940 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 20200 SANTA MARIA DI LOTA assisté de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca51

Appel

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Philippe X... ... 13100 AIX EN PROVENCE Représenté de Me Jean-Louis RIVES-LANGE (TOQUE 5), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : SCCV VILLAGE DU LAGON 5 Parc de la Baie Orientale 97150 SAINT-MARTIN

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226291cdc6046d47393442

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

QUEMACLE ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Martine VELLY, avocat au barreau de LYON

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d931

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

de l'autorité parentale par Martine Z..., - ordonné une mesure d'expertise psychiatrique de Philippe X... et désigné Véronique E... épouse F... pour y procéder, - accordé provisoirement à Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e31

Appel

13 février 2006

13 février 2006

Lieudit A... 31460 SAUSSENS représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assisté de Me Philippe GRIMALDI, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Muriel Z... épouse Y...

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CA

1ère Chambre A

60331446a4ea76862cfce06c

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

[Adresse 11] représentée par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Martine RENUCCI-PEPRATX, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [F] [N] épouse [E] née le [

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CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9126a

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

RG N : 13/ 00645 AFFAIRE : Mme Martine X... C/ M. Philippe Y..., M. François Y... Monsieur Y... François intervient es qualité de tuteur de M. Philippe Y... suivant jugement du T.

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CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6c

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Philippe Jean X... C / Martine Y... épouse X...

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CA

2ème Chambre

69fad4c7cdc6046d47c013f5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] ET PETITS MORCEAUX [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Aurelien STEPHANE, de la SELARL PHILIPPON & STEPHANE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9389e

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

de 38. 774, 50 € outre les intérêts légaux depuis la date d'exigibilité de cette somme soit un montant total de 76. 147, 36 € sauf à parfaire ; - Condamner Madame Martine Y...à payer à Monsieur Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857ab

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

Son mandataire liquidateur, Maître Odile MARTIN TOUCHAIS, a recherché un acquéreur pour le fonds de commerce, reçu deux offres, l'une des époux Bertrand LE Y... pour 460 000 F et l'autre de Philippe X

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CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87720

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

. : no 04/01164 Jean-Philippe X... Y..., Chantal X... épouse Z..., Martine X... épouse A..., Marie-Dominique X... épouse B..., Isabelle X... épouse C... C Maître Henri D...

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CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89598

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

R...Philippe né le 14 Février 1961 à AUCH de Q...

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CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe79

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

payer à Philippe X... la somme de 1. 500 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

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CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffb2

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Philippe X... C/ Melle Marion X...

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CA

Cour d'Appel

Philippe Y.... L'appel a donc bien été formé et diligentéc/M. Philippe Y

6253ccaebd3db21cbdd90ee5

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

G : 13/ 00645 Madame Martine X... C/ Monsieur Philippe Y... Monsieur François Y...Monsieur Y... François intervient es qualité de tuteur de M. Philippe Y... suivant jugement du T.

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f35f

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

, Don Félix et Nicolas X..., Marie Dominique H...veuve F..., Marie Dominique F... épouse I..., Frédérique F... et Philippe F....

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Journal officiel
Créations

PEROU, Chloe, Martine, Philippine

SIREN 102876828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

29/03/2026

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Créations

MARTIN, Aurélie, Yvette, Philippine, Lucienne, LAFON

SIREN 903853661Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

30/11/2025

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Créations

POUGET, Christelle, Michelle, Philippine, Pascale, Martine, Nicole, BASQUIN POUGET

SIREN 951257419Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

19/04/2023

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Créations

PHILIPPINE MARTINEZ PRODUCTION, MARTINEZ, Philippine, Laurie, Madeleine

SIREN 833099294GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

15/11/2017

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Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →