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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
5fcaa716db85f79de8cb3388
3 juillet 2020
3 juillet 2020
Suite à un litige relatif à l'emplacement d'un pilastre construit par M. et Mme [N] [O], M. et Mme [Z] ont engagé une action en bornage.
Source officielle3e Chambre A
6163514da2ead9ed860b6eea
20 mai 2011
20 mai 2011
Vu les conclusions en date du 23 juin 2010 du Cabinet PIASTA. Vu les conclusions en date du 13 octobre 2010 de la Société SPIE BATIGNOLLES SUD EST.
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023 N° : - 23
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f6
18 janvier 2017
18 janvier 2017
N. 60 45700 VILLEMANDEUR Représentée par Maître Olivier LAVAL de la SCP LAVAL-FIRKOWSKI avocat postulant du barreau d'ORLÉANS Ayant pour avocat plaidant Maître Annick PIASTRA de la SELARL PIASTRA
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b91
26 avril 2017
26 avril 2017
LAVAL-FIRKOWSKI avocat postulant du barreau d'ORLÉANS et par Maître Annick PIASTRA de la SELARL PIASTRA MOLLET avocat plaidant du barreau de MONTARGIS substituée par Maître Laura PREVERT du barreau de
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52679
16 avril 2024
16 avril 2024
[V] soutient que ni le constat d'huissier, ni les pièces produites ne permettent de confirmer qu'il serait à l'origine de la fragilisation du pilastre ; que le pilastre a toujours été instable ; que de
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff4
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SCP PIASTRA-MOLLET-ROUGELIN Mme X... SCP VERBEQUE COPIES le à SAS ITM IL ETS BASE INTERMARCHE Mme Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162d676a2a5768a176c5592
18 janvier 2012
18 janvier 2012
169,00 F Compte 31'598 - 847 475 piastres 7.161,16 F Indemnisation Expropriations Vietnam 494 000 piastres 4.174,30 F Sous-total actif mobilier 62.444,66 F Deux voitures de 1 000 000 piastres chacune
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04341_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Sur les conclusions de la SNC A casa di pietra : 3.
Source officielleChambre des Urgences
64379de19477fe04f5cc650c
12 avril 2023
12 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Malika DAOUD SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 140/23 RG 22/02141 n° Portalis
Source officielle2ème chambre section A
677e163ddbb9bd42de09fbf8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[D] [V], représentés par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, représentés par Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre 1-4
66f256629d8a6b45fac47ae3
17 avril 2024
17 avril 2024
LAGORCE-BILLIAUD de la SELARL LAGORCE & BILLIAUD AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE, Me Sarah HABERT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [F] [H] représenté par Me Xavier PIETRA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01395_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré les 9 septembre 2021, la SCI du 28 et 28A avenue des Nations à Yutz, représenté par Me Muller-Pistré, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02729_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Bastia d'enjoindre à la commune de Pietra-di-Verde, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6350e4e642150aadff23dbb7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Le 10 novembre 2014, la société Piasa a informé par courriel M.
Source officielleChambre 1-4
6708bff6445a086e2bceda69
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RUGGERI représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
C/ SCI PIETRA DI VERDE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M. Gérard X...
Source officielleChambre Sociale
62d64983aa6a2f06030d2693
21 avril 2022
21 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à Me Philippe POULIN la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT LD ARRÊT du : 21
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de76
18 mai 2011
18 mai 2011
né le 24 Décembre 1958 à MARSEILLE (13000) ... 20230 PIETRA DI VERDE représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour Madame Hélène Z... épouse Y...
Source officielleChambre 1-7
665aba6297d592000810761d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[T] [Y] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officiellePage 1 sur 27