L'Urssaf a fait valoir que les pilotes des engins motorisés avaient participé à ces mêmes manifestations organisées par l'association en réalisant des courses à bord de leurs engins motorisés, et qu'il

enfin la société Pilote 2000 aux entiers dépens et frais éventuels de l'exécution.

[T] [Z] et Mme [G] [S] épouse [Z] de cesser tout élevage de pigeons sur leur propriété ; - condamné les époux [Z] à procéder au démontage du bâtiment à usage de pigeonnier existant, et ce dans le délai

[G]), de nationalité qatarie, pilote de l'air, a été associé à la création de la société d'aviation civile Qatar Airways, société de droit qatari, ayant son siège social à [Localité 1] (Qatar).

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 6 janvier 2026 **** FAITS ET PROCÉDURE La société Assurances Pilliot (la société Pilliot) exerce une activité de courtage d'assurances.

pigeonnier en salle de bains.

Il soutient que les moyens soulevés par la société Pigeon TP Loire Anjou ne sont pas fondés.

par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Villefranche-de-Rouergue à sa demande de copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons

[F] [F] considère que les avenants du 30 juillet 2012 et du 22 octobre 2012, l'accord pilote Transform 2015 du 19 novembre 2012, l'accord-cadre pilote 2015 du 28 août 2012, ainsi que les avenants de prorogation

ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON

En second lieu, il ne figure pas sur les contrats de pigiste de Mme [R]-[F] la qualification de cadre sur la période qu'elle évoque, la rubrique 'catégorie' n'étant pas renseignée.

conseil régional de Guyane à sa demande de communication d'une copie de la convention signée avec la société GMSA visant à subventionner la formation « Préparation et accompagnement à la licence de pilote

annexes, CCTP, CCAP, factures, rapports d'intervention, expérimentations, bilan annuel transmis aux mairies d'arrondissement) de l'année en cours et des trois dernières années, relatifs à la gestion des pigeons

Pigeon Bretagne Sud de sa demande au titre de ce fondement ; - condamné la société Pigeon Bretagne Sud aux entiers dépens de l'instance ; - rappelé que conformément à l'article 1420 du code de procédure

Le 29 décembre 2017, l'association Pigeon d'argent a libéré les lieux.

du pignon.

La société Le Pigeon Blanc n'a pas constitué avocat dans le délai prescrit.

Enfin, la société PRISMA MEDIA fait valoir que la rémunération des piges de Mme [Y] fluctuait dans des proportions importantes d'un mois sur l'autre et d'une année sur l'autre.