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198 résultats pour « Pisani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb533dc770b6312583104d

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

prétendre que la piscine était hors d'usage.

Source officielle

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CA

1ère Chambre A

5fdc9a39e5f7d6bd21d895fa

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

sur 4 mois pour la piscine mais aussi pour l'arrosage du jardin ; les différentes entreprises qui ont entretenu la piscine ont indiqué qu'il n'y avait aucune fuite ni désordre ; l'analyse du premier juge

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f44d19cdc6046d472f538e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FRANCE PISCINES COMPOSITES C/ S.C.I.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8061cdc6046d47047928

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[T] PISCINES S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a18ccdc6046d47bd1a43

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur et Madame [U] font valoir qu'ils avaient confié à la société SAINT PAUL PISCINES des travaux de rénovation d'une piscine à débordement de cette villa ; que ces travaux ont été réceptionnés le

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9de37cdc6046d47d95fd5

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

PISCINE DEPOT C/ S.C.I.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fb6cdc6046d4709c494

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ont été annexées à cet acte les factures suivantes, émises par [Q] [O], exerçant sous l'appellation Wil Piscine : - facture du 4 août 2021 pour les prestations de : "pompe piscine Hayward 1cv triphasé

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c10542bf9fd47c90a1363e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Comme le soutiennent le mandataire et l'administrateur judiciaires, aucune condamnation, même à relever et garantir, ne peut être prononcée à l'encontre de la SARL Garnier Pisan Cie.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1bda942a604f5e9316b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Par dernières conclusions notifiées par le RPVA le 18 septembre 2020, la SAS GARNIER PISAN ET CIE, Monsieur [A] [D] pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS GARNIER PISAN ET CIE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d68788aac83189ea1a5

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

La société Groupe Garnier Pisan est la holding de la société Garnier Pisan et compagnie.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

680b1da32c124f4fd8d67250

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GROUPE GARNIER PISAN LE SAS GROUPE GARNIER PISAN, prise en la personne de son Président en exercice représentée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e65cdc6046d47196137

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Comme le soutiennent les intimés, il ne s'agit pas d'une piscine hors-sol classique mais d'une structure de piscine maçonnée sur le modèle constructif d'une piscine enterrée dont la structure autoportante

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155901

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des éléments suivants relatifs aux piscines

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

MTH PISCINES S.C.I.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163cdaca4f434918a1e5219

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

. ************* Monsieur [M] [I] est entré au service de la Société PIANI le 17 septembre 1975. Son contrat de travail a été transféré à la Société FORCLUM INTRA SUD EST.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01071_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

B est le propriétaire d'une maison individuelle secondaire située au 14 rue Pisani, sur le territoire de la commune de Vence (06140), qu'il a destinée à la location. M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162194

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Grenoble à sa demande de copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd97ea34203216d4e92fb38

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

SARL [...] , assurée auprès de la Mutuelle des Architectes Français (ci-après désignée la MAF), une mission de maîtrise d''uvre complète portant sur l'édification d'une maison individuelle et d'une piscine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162c1c434defd4c4b3b4585

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

par Maître Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 assistés de Maître Vincent SENEJEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0604 SCP [U] devenue DURANT DES AULNOIS PISANI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb57cdc6046d478a742d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

que la piscine était couverte par le contrat.

Source officielle