Codes de loi français

Article D1332-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 69

N'est pas prise en compte dans la détermination de la surface des plans d'eau la surface des bassins de plongeon ou de plongée réservés en permanence à cet usage.

Article 3

Groupe 5 Activités aquatiques Natation sportive, water-polo, plongeon.

Article 3

Activités aquatiques Natation sportive, water-polo, plongeon.

Article PA 2

spectateurs visé au paragraphe 2 ; b) Pistes de patinage : - 2 personnes pour 3 m² de plan de patinage ; - effectif des spectateurs visé au paragraphe 2 ; c) Bassins de natation : - 3 personnes pour 2 m² de plan d'eau (non compris les bassins de plongeon

Article 10

du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ; - aucune session de formation régie par l'arrêté du 15 mars 2010 modifié portant création de la mention " plongeon

Article Annexe

NOM FRANÇAIS NOM SCIENTIFIQUE GAVIIDAE Plongeon catmarin Plongeon arctique Plongeon imbrin Gavia stellata. Gavia arctica. Gavia immer. PODICIPEDIDAE Grèbe esclavon Podiceps auritus.

Article 1

Fédération française de natation : natation course, natation synchronisée, natation en eau libre, plongeon, water-polo. Fédération française de pentathlon moderne : pentathlon moderne.

Article 3

Gaviidés (Gaviiformes) Plongeon catmarin (Gavia stellata). Procellaridés (Procellariformes) Fulmar boréal/Pétrel fulmar/Fulmar glacial (Fulmarus glacialis). Hydrobatidés (Procellariformes) Océanite tempête/Pétrel tempête (Hydrobates pelagicus).

LEGIARTI000032745230

OISEAU DE FEU AURAY AY 219472 OLRIK 3 NICE NI 229890 PAPINO (ex-Rose Marie) MARSEILLE MA 360780 PATACHON LA ROCHELLE LR 190505 PATRON EMILE DANIEL LORIENT LO 445408 PATRON FRANCOIS HERVIS CONCARNEAU CC 544910 PHOENIX TOULON TL 483502 PLONGEON

Article 1

Plongeon. Procellariiformes Diomédéidés. Puffinus lherminieri. Puffin de l'Herminier. Diablotin. Puffinus gravis. Puffin majeur. Pélécaniformes Phaétontidés. Phaeton aethereus. Phaéton à bec rouge. Cibérou.

Article Annexe II

dougallii Sterne de Dougall X X X Sterna hirundo Sterne pierregarin X X X X Sterna paradisaea Sterne arctique X X X Sterna albifrons Sterne naine X X X X Chlidonias niger Guifette noire X X X Oiseaux plongeurs pélagiques Gavia Stellata Plongeon

Article 4

Gaviidés (Gaviiformes) O Plongeon du Pacifique (Gavia pacifica). O Plongeon à bec blanc (Gavia adamsii). Diomédéidés (Procellariformes) O Albatros hurleur (Diomedea exulans).

Article Annexe

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongeon ", jusqu'au 1er janvier 2025. Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

disciplines associées en eau calme ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", "triathlon ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "glisses aérotractées nautiques ", "surf et disciplines associées ", "natation course ", "plongeon

Article Annexe

Natation de vitesse A partir d'un départ commandé réaliser la meilleure performance possible sur une distance de 50 mètres selon 2 modes de nage, ventral et dorsal, en optimisant le plongeon, le virage et le rapport amplitude fréquence.

Article ANNEXE 2

Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou ■ dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligne De 1 à 100 s.o. 101 et plus 8° Gaviiformes (Plongeons) s.o.