ii) L'un à côté de l'autre ou dans une même lanterne dans l'axe de l'embarcation, à la proue ou près de la proue. c) Un feu de poupe répondant aux spécifications du chiffre 1 (c) de l'article A. 4241-48-8.

Article Annexe 9 à l'article A4241-50-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 20

Code des transports

La dimension A est orientée vers la proue. Indications concernant les valeurs A, B, C et D (bateau seul). http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?

Article 210.17

—

La longueur du navire correspond à la longueur hors tout, définie comme étant la distance mesurée en ligne droite de l'extrémité avant (proue) à l'extrémité arrière (poupe) de la structure permanente du navire.

Article A4241-48-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Ce feu peut être remplacé par un feu ordinaire blanc à la proue et un feu ordinaire blanc à la poupe, visibles de tous les côtés, placés du côté du chenal à une même hauteur. 2.

LEGIARTI000039349051

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Article 29 Les embarcations employées à l'exploitation de la pêche par le locataire et le cofermier doivent porter, à l'extérieur de la proue et des deux côtés, le mot : Pêche en caractères très apparents, d'au moins 5 cm de hauteur, inscrits en noir