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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93156
13 avril 2016
13 avril 2016
Par acte d'huissier du 1er décembre 2011, le syndic de la copropriété de l'immeuble sis 3, boulevard Pugliesi Conti, représenté par la S. A. R. L.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01397_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, représentée par Me Pugliesi, a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 8 février 2023 de la commission
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9ccb
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 6] anciennement SAS MAISONS VERTES DU GARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Jean Philippe PUGLIESE de la SELARL SELARL
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2465e2fbe7c900435ae
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTE : Madame [C] [Z] C/o Mme [K] [Z] Ancien groupe scolaire [Localité 1] Représentée par Me Daphné PUGLIESI
Source officielle5e chambre civile
660cf25f7c1ccb0008628d21
2 avril 2024
2 avril 2024
Hervé POQUILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [K] [Z] né le 15 Mars 1963 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Philippe PUGLIESE
Source officielle16e chambre
6034ad3e2e599b99119f2129
13 octobre 2016
13 octobre 2016
: Arrêt rendu le 28 Mai 2015 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 16 N° Section : N° RG : 14/6785 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Daphné PUGLIESI
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c2
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Francine, - l'adresse électronique de l'avocat expéditeur, Me Pugliese Jean-Philippe, - une note d'accompagnement : " veuillez trouver ici la signification du jugement rendu par le T. G.
Source officielleChambre civile 1-7
697af907cdc6046d470f9147
28 janvier 2026
28 janvier 2026
06595 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WZUB ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [D] [Z] Me Daphné PUGLIESI
Source officielleChambre commerciale
65a8d42ce12c85000874af62
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SOFRAMA [Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Me Jean philippe PUGLIESE de la SELARL P.L.M.C AVOCAT avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2c
26 février 2008
26 février 2008
BERGMANN, avocats à la Cour Avocat plaidant : Me PUGLIESE avocat à MONTPELIER Demanderesse et INTIMEE : SAS GRENKE LOCATION 19 rue de la Glacière-67300 SCHILTIGHEIM Représentée par Me Anne-Marie BOUCON
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03670_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 août 2019 et le 14 septembre 2021, la société PMR Camargue, représentée par Me Pugliese, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle16e chambre
603727e414fc0e02e362e4fb
28 mai 2015
28 mai 2015
Arrêt rendu le 04 Juin 2014 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 13/15/538 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Daphné PUGLIESI
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed9
18 janvier 2007
18 janvier 2007
né le 21 décembre 1936 à SANTA AGATA DI PUGLIA (ITALIE), demeurant ...
Source officielleChambre commerciale
69427ab961c46255e175d4cb
16 décembre 2025
16 décembre 2025
MONTPELLIER N° RG 2023013185 APPELANT : Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean Philippe PUGLIESE
Source officielle4e chambre civile
62c67c59ca9bf2637903084a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
avocat au barreau de CAEN INTIMEE : SARL COC ENVIRONNEMENT Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège social [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Philippe PUGLIESE
Source officielle12e chambre
63c10a64bf9fd47c90a13e90
12 janvier 2023
12 janvier 2023
cour : Jugement rendu le 18 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2020F00619 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Daphné PUGLIESI
Source officielle4e chambre civile
65321ad59e4ea48318f5accb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
au RCS de Perpignan sous le n° 320 976 301 prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe PUGLIESE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162b8deefb73d2e55750fc1
14 juin 2012
14 juin 2012
Instance de PARIS - RG n° 06/06874 APPELANTE Madame [C] [H] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Valéry MONTOURCY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2000 Assistée de : Me Daphné PUGLIESI
Source officielle2e chambre sociale
66308978031696000841350d
29 avril 2024
29 avril 2024
EUROTRADES Prise en la personne de son gérant en exercice , habilité dont le siège social sis [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Jean Philippe PUGLIESE de la SELARL P.L.M.C AVOCATS, substitué
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00016_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 janvier 2023, la société le Lézard, représentée par Me Pugliese et Me Rosier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 novembre
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