de motifs, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, encore, que les époux C... ont démontré que la Caisse d'épargne de Midi-Pyrénées était déjà la banque de Mme Pugliese

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pugliese frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

moyen manque en fait ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article 1354 du Code civil, ensemble l'article 1356 de ce Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mai 2001) que la société Puglièse

Eric Pugliese, juge présidant l'audience, M. Frédéric Mériot et M. Mohamed Beghdadi, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Eric Pugliese, juge présidant l'audience, M. Frédéric Mériot, M. Mohamed Beghdadi, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Eric Pugliese, juge présidant l'audience, M. Frédéric Mériot, M. Mohamed Beghdadi, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Vincenzo Pugliese habite Rome où il exerce la profession de journaliste.

relative à des pratiques mises en oeuvre à l'occasion de la passation de marchés publicse voirie et réseaux divers dans le département de l'Hérault

} .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Résolution ResDH(2003)116 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 3 octobre 2002 (Règlement amiable) dans l’affaire Pugliese

Z..., syndic à la liquidation des biens de la Société Puglièse, demeurant ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), 3°/ de la Société SAMA, dont le siège social est ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine),

Mr Vincenzo Pugliese, an Italian citizen, lives in Rome, where he works as a journalist.

En l'affaire Pugliese c. Italie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

l'Homme et des Libertés fondamentales (ci ‑ après dénommée «la Convention»),   Vu la Résolution intérimaire DH (96) 515, adoptée le 13 septembre 1996 dans l'affaire Al Maradni, Gamba, Pugliese

l'Homme et des Libertés fondamentales (ci-après dénommée «la Convention»),        Vu l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme rendu le 24 mai 1991 dans l'affaire Pugliese

Par acte d'huissier du 1er décembre 2011, le syndic de la copropriété de l'immeuble sis 3, boulevard Pugliesi Conti, représenté par la S. A. R. L.

En l'affaire Massimo Pugliese c. Italie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

#Giulia Pugliese proti Finmeccanica SpA, Betriebsteil Alenia Aerospazio.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Landesarbeitsgericht München - Německo.#Bruselská úmluva.#Věc C-437/00.

#Industria pugliese olive in salamoia erbe aromatiche Snc (Iposea) protiv Komisije Europskih zajednica.#Zajednička carinska tarifa - Tužba za poništenje - Nedopuštenost.#Predmet T-49/00.

Massimo Pugliese, est un ressortissant italien, né en 1927 et résidant à Morlupo. Le gouvernement défendeur a été représenté successivement par ses agents, MM. U. Leanza et I. M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, représentée par Me Pugliesi, a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 8 février 2023 de la commission